CM

22 février 2024

Peillac 11 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Social & Santé

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Délibérations (11)

Autres decisions 9 délibérations

009 Ecole la Marelle — Participation des Communes Exterieures 2023-2024

010 Ecole Saint Pierre — Forfait Communal 2024

012 Achat Balayeuse

014 Indemnite de Gardiennage Eglise 2024

015 Adhesion au Groupement de Commandes — Navettes Documentaires

016 Dispositif Argent de Poche 2024

017 Contrat Prestation Balayage

018 IDENTIFICATION DES ZAEnR

019 Charte du Programme Alimentaire du Territoire de Redon Agglomeration - Pat

Urbanisme & Travaux 1 délibération

011 Achat Parcelle Zk 82 la Noe de Thavil

Social & Santé 1 délibération

013 COMPLEMENTAIRES SANTE et PREVOYANCE — PERSONNEL COMMUNAL

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