Conseil municipal du 2024-01-25

Peillac 25 janvier 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 004 CIMETIERE - TARIFS - 003 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES CANEL - Gestion et mise à disposition d'un cartable numérique - Avenant - 002 ADMISSION EN NON-VALEUR - 005 ASSISTANCE A LA RENEGOCIATION DES CONTRATS D'ASSURANCES - 006 CONVENTION DE PRISE EN CHARGE ET DE GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES AVEC LA FONDATION D'ENTREPRISE CLARA - 008 DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE - 007 CIMETIERE - REGLEMENT DU COLUMBARIUM - 001 CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - PLAN DE FINANCEMENT

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024002

002 ADMISSION EN NON-VALEUR

2024006

006 CONVENTION DE PRISE EN CHARGE ET DE GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES AVEC LA FONDATION D'ENTREPRISE CLARA

2024007

007 CIMETIERE — REGLEMENT DU COLUMBARIUM

2024008

008 DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024004

004 CIMETIERE - TARIFS

2024005

005 ASSISTANCE A LA RENEGOCIATION DES CONTRATS D'ASSURANCES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024001

001 CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - PLAN DE FINANCEMENT

💻 Numérique 1 délibération
2024003

003 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES CANEL - Gestion et mise à disposition d'un cartable numérique - Avenant

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20608:2024-01-25
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