CM

25 janvier 2024

Peillac 8 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 4 délibérations

002 Admission en Non-Valeur

006 Convention de Prise en Charge et de Gestion de Colonies de Chats Libres avec la Fondation dEntreprise CLARA

007 Cimetiere — Reglement du Columbarium

008 Designation d'Un Referent Deontologue

Finances & Budget 2 délibérations

004 Cimetiere - Tarifs

005 Assistance A la Renegociation des Contrats dAssurances

Urbanisme & Travaux 1 délibération

001 Construction d'Une Maison dAssistants Maternels - Plan de Financement

Numérique 1 délibération

003 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES CANEL - Gestion et mise à disposition d'un cartable numérique - Avenant

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