Conseil municipal du 2024-04-15

Pencran 15 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 3 AGENTS - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE TROIS AGENTS - CONVENTION AVEC ENER'GENCE - CONVENTION AVEC EPAL - CONVENTION SDEF POUR L'ECLAIRAGE PUBLIC 2024 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA TELEPHONIE - DENOMINATION ET NUMEROTATION DE VOIRIE A LOGUELLOU 2 - DEMANDE DE SUBVENTIONS PACTE 2030 POUR 2024 - DEMANDE DE DSIL 2024 - DEMANDE DE SUBVENTIONS FDSR - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS 2024 - PRESENTATION DES ACTIONS ENTREPRISES SUITE AU CONTROLE DE LA CRC

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024003012

PRESENTATION DES ACTIONS ENTREPRISES SUITE AU CONTROLE DE LA CRC

2024003018

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA TELEPHONIE

2024003019

CONVENTION SDEF POUR L'ECLAIRAGE PUBLIC 2024

2024003020

CONVENTION AVEC EPAL

2024003021

CONVENTION AVEC ENER'GENCE

2024003022

MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE TROIS AGENTS

2024003024

MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 3 AGENTS

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024003013

ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS 2024

2024003014

DEMANDE DE SUBVENTIONS FDSR

2024003015

DEMANDE DE DSIL 2024

2024003016

DEMANDE DE SUBVENTIONS PACTE 2030 POUR 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024003017

DENOMINATION ET NUMEROTATION DE VOIRIE A LOGUELLOU 2

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024003023

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

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