Conseil municipal du 2025-09-04

Penmarch 4 septembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

17 délibérations - CCPBS : Charte de veille sur la réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée - CCPBS : Charte de veille sur la réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée - Pass Bigouden pour les élèves de CM2 - rentrée scolaire 2025-2026 - Dispositif dinitiation à la langue bretonne dans les écoles Thomas Donnard et Auguste Dupouy pour la rentrée 2025/2026 - Budget annexe ports de plaisance : admissions en non-valeur - Budget principal : admissions en non-valeur - Budget annexe camping : décision modificative n°2 - CCPBS : signature dune convention de refacturation de lopération de déploiement du réseau LoRa sur le Pays Bigouden Sud - Adoption dune motion en soutien au CIDFF Centre dInformation sur les Droits des Femmes et des Familles - Validation de lAssistance à Maîtrise dOuvrage (AMO) pour lélaboration du programme de rénovation de la Tour Carrée - Restitution de la lanterne et restauration du Vieux phare Lot n°3 : Serrurerie - avenant n°1 - Restitution de la lanterne et restauration du Vieux phare Lot n°2 : Maçonnerie-Pierre de taille - avenant n°1 - Restitution de la lanterne et restauration du Vieux phare Lot n°1 : Échafaudages - avenant n°1 - Requalification despaces publics à Kérity Lot n°2 : Aménagements paysagers - avenant n°2 - Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la CLECT du 25 février 2025 relatif à lévaluation de - Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la CLECT du 25 février 2025 relatif à lévaluation de - Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la CLECT du 25 février 2025 relatif à lévaluation de

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
202599

Requalification despaces publics à Kérity Lot n°2 : Aménagements paysagers - avenant n°2

2025100

Restitution de la lanterne et restauration du Vieux phare Lot n°1 : Échafaudages - avenant n°1

2025101

Restitution de la lanterne et restauration du Vieux phare Lot n°2 : Maçonnerie-Pierre de taille - avenant n°1

2025102

Restitution de la lanterne et restauration du Vieux phare Lot n°3 : Serrurerie - avenant n°1

2025103

Validation de lAssistance à Maîtrise dOuvrage (AMO) pour lélaboration du programme de rénovation de la Tour Carrée

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202594

Budget annexe camping : décision modificative n°2

202595

Budget principal : admissions en non-valeur

202596

Budget annexe ports de plaisance : admissions en non-valeur

🤝 Vie associative 2 délibérations
202598

Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la CLECT du 25 février 2025 relatif à lévaluation des charges transférées pour la compétence « PLUiH »

202598

Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la CLECT du 25 février 2025 relatif à lévaluation des charges transférées pour la compétence « GEMAPI »

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
202598

Attribution de compensation 2025 définitive résultant du rapport de la CLECT du 25 février 2025 relatif à lévaluation des charges transférées pour la compétence « Petite enfance »

2025104

Adoption dune motion en soutien au CIDFF Centre dInformation sur les Droits des Femmes et des Familles

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025107

CCPBS : Charte de veille sur la réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée

2025107

CCPBS : Charte de veille sur la réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée

🌱 Environnement 1 délibération
202593

CCPBS : signature dune convention de refacturation de lopération de déploiement du réseau LoRa sur le Pays Bigouden Sud dispositif Finistère Smart Connect

🎓 Éducation 1 délibération
2025105

Dispositif dinitiation à la langue bretonne dans les écoles Thomas Donnard et Auguste Dupouy pour la rentrée 2025/2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025106

Pass Bigouden pour les élèves de CM2 — rentrée scolaire 2025-2026

WEB megalis:2025:10380:2025-09-04
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