Conseil municipal du 2025-07-02

Penmarch 2 juillet 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

4

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - CCPBS : signature dune convention de fonds de concours pour le financement de 30 arceaux vélos et dun box vélos - Modification du tableau des emplois au 3 juillet 2025 - Composition du Conseil communautaire de la CCPBS dans le cadre dun accord local - Allocation de vétérance aux anciens sapeurs-pompiers volontaires de Penmarch - année 2024 - SDEF : signature dune convention financière pour létude technique dune installation de télégestion de bâtiments publics - SDEF : signature dune convention de maîtrise douvrage unique pour leffacement de réseaux et laménagement du carrefour de - Contribution financière exceptionnelle au SMPPC en soutien à la filière pêche - Fixation du tarif dune clé USB représentant le phare dEckmühl - Budget annexe Cinéma : décision modificative n°1 - Dérogation aux travaux réglementés en vue daccueillir des mineurs âgés dau moins 15 ans en formation professionnelle - Instauration de la participation employeur à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre dune procé - Modification du tableau des effectifs au 3 juillet 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
202581

Allocation de vétérance aux anciens sapeurs-pompiers volontaires de Penmarch - année 2024

202587

Budget annexe Cinéma : décision modificative n°1

202588

Fixation du tarif dune clé USB représentant le phare dEckmühl

202589

Contribution financière exceptionnelle au SMPPC en soutien à la filière pêche

202590

SDEF : signature dune convention de maîtrise douvrage unique pour leffacement de réseaux et laménagement du carrefour de Keryet

202591

SDEF : signature dune convention financière pour létude technique dune installation de télégestion de bâtiments publics : salle Cap Caval

202592

CCPBS : signature dune convention de fonds de concours pour le financement de 30 arceaux vélos et dun box vélos

👥 Ressources humaines 4 délibérations
202583

Modification du tableau des emplois au 3 juillet 2025

202584

Modification du tableau des effectifs au 3 juillet 2025

202585

Instauration de la participation employeur à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre dune procédure de labellisation

202586

Dérogation aux travaux réglementés en vue daccueillir des mineurs âgés dau moins 15 ans en formation professionnelle

📄 Autres decisions 1 délibération
202582

Composition du Conseil communautaire de la CCPBS dans le cadre dun accord local

WEB megalis:2025:10380:2025-07-02
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