Conseil municipal du 2024-05-29

Mandat spécial pour la 14ème édition des Assises de la pêche et des produits de la mer les 20 et 21 juin 2024 à Lorient

Tarif doccupation du centre dhébergement du groupe scolaire Thomas Donnard

SDEF : Signature dune convention de mandat relative aux travaux deffacement télécom rue des Sureaux en coordination avec Enedis

Détermination du montant du forfait scolaire versé pour un élève penmarchais scolarisé à lécole Diwan

Demande de subvention du collège Paul Langevin pour un séjour en Angleterre du 24 au 28 mars 2024 à destination des classes de 3ème

ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR MATÉRIELLE Demande de subvention de lécole Auguste Dupouy pour un mini-séjour à Penmarch du 27 au 30 mai à destination des classes de CE1-CM1 et CE2-CM2

Demande de subvention de lécole Auguste Dupouy pour un mini-séjour à Penmarch du 27 au 30 mai à destination des classes de CE1-CM1 et CE2-CM2

Subvention à lassociation Nautisme en Pays Bigouden pour le financement dun poste de chargé de mission

Modification du tableau des emplois au 1er juin 2024

Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2024

Accord dadhésion au groupement de commandes relatif à la prévoyance proposé par la CCPBS

Modification de la participation employeur sur la prévoyance

Renouvellement de la convention de soutien logistique avec lassociation God Save The Kouign

Mise en place dun bail civil (commune/SAS Kerwatt) pour linstallation dune centrale photovoltaïque sur la toiture dun bâtiment communal

Déclassement dune partie du domaine public communal, rue Dupleix

Régularisation dune rectification cadastrale impasse Rulenn

Acquisition des parcelles BK n°350 et n°351 - Cap Caval

Acquisition des parcelles BK n°334 et n°360 - Cap Caval

Acquisition de la parcelle ZM n°253 — Rue Laez ar Ster

CCPBS : convention constitutive dun groupement de commandes : fourniture de forfaits de téléphonie mobile pour la centrale dachat RESAH

Attribution de compensation 2024 définitive résultant du rapport de la CLECT du 22 février 2024 relatif à lévaluation des charges transférées