CM

29 mai 2024

Penmarch 21 délibérations

21

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 8 délibérations

Mandat spécial pour la 14ème édition des Assises de la pêche et des produits de la mer les 20 et 21 juin 2024 à Lorient

Tarif doccupation du centre dhébergement du groupe scolaire Thomas Donnard

SDEF : S'ignature d'une convention de mandat relative aux travaux d'effacement télécom rue des S'ureaux en c'oordination avec Enedis

Détermination du montant du forfait scolaire versé pour un élève penmarchais scolarisé à l'école D'iwan

Demande de subvention du collège Paul L'angevin pour un s'éjour en Angleterre du 24 au 28 mars 2024 à d'estination des classes de 3ème

ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR MATÉRIELLE Demande de subvention de l'école Auguste Dupouy pour un mini-séjour à Penmarch du 27 au 30 mai à destination des classes de CE1-CM1 et CE2-CM2

Demande de subvention de l'école Auguste D'upouy pour un mini-s'éjour à Penmarch du 27 au 30 mai à d'estination des classes de CE1-CM1 et CE2-CM2

Subvention à l'association Nautisme en Pays Bigouden pour le financement d'un poste de chargé de mission

Ressources humaines 4 délibérations

Modification du tableau des emplois au 1er juin 2024

Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2024

Accord dadhésion au groupement de commandes relatif à la prévoyance proposé par la CCPBS

Modification de la participation employeur sur la prévoyance

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Renouvellement de la convention de soutien logistique avec l'association God Save The Kouign

Mise en place d'un bail civil (commune/SAS Kerwatt) pour linstallation d'une centrale photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment communal

Déclassement d'une partie du domaine public communal, rue Dupleix

Régularisation d'une rectification cadastrale impasse Rulenn

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Acquisition des parcelles BK n°350 et n°351 - Cap Caval

Acquisition des parcelles BK n°334 et n°360 - Cap Caval

Acquisition de la parcelle ZM n°253 — Rue Laez ar Ster

Autres decisions 1 délibération

CCPBS : convention constitutive d'un groupement de commandes : fourniture de forfaits de téléphonie mobile pour la centrale dachat RESAH

Vie associative 1 délibération

Attribution de compensation 2024 définitive résultant du rapport de la CLECT du 22 février 2024 relatif à lévaluation des charges transférées

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