Conseil municipal du 2024-07-10

Penmarch 10 juillet 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

10

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

24 délibérations - ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR MATÉRIELLE Travaux daménagement de Kérity : attribution des lots - Acquisition de la parcelle BL n° 93p Impasse Ty Meil - Acquisition de la parcelle AV n°97 Craon ar Liou - : Acquisition de la parcelle BL n° 93p Impasse Ty Meil - Établissement dun bail emphytéotique administratif (BEA) au profit de lOPAC - Projet de réhabilitation de la Maison des - Dispositif CHIFOUMI : signature dune convention tripartite - Établissement dun bail à construction au profit de lOPAC - Projet de 12 appartements locatifs - Chemin de Penhors - Demande de subvention de lécole Auguste Dupouy pour un mini-séjour à Rosquerno les 26 et 27 septembre à destination des - Demande de subvention du collège Paul Langevin pour un séjour voile les 10 et 11 puis 13 et 14 juin 2024 à destination d - Fixation des tarifs des spectacles de la salle Cap Caval saison 2024-2025 - Dispositif dinitiation à la langue bretonne dans les écoles Thomas Donnard et Auguste Dupouy pour la rentrée 2024/2025 - Signature dun avenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage à la commune de Pont-LAbbé dans le cadre du pro - SDEF : Signature dune convention financière relative aux travaux de mise en lumière du phare dEckmühl - SDEF : Signature dune convention dadhésion au dispositif DEET daccompagnement à la mise en uvre du décret Eco Energie Te - SDEF : Signature dune convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestations defficacité - Travaux daménagement de Kérity : attribution des lots - Décision modificative au budget annexe cinéma Eckmühl - Décision modificative au budget annexe camping - Autorisations Spéciales dAbsence (ASA) - Plan de formation 2024-2026

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Délibérations (24)

🌱 Environnement 10 délibérations
202462

Modification du tableau des emplois au 10 juillet 2024

202463

Modification du tableau des effectifs au 10 juillet 2024

202470

SDEF : Signature dune convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestations defficacité énergétique

202471

SDEF : Signature dune convention dadhésion au dispositif DEET daccompagnement à la mise en uvre du décret Eco Energie Tertiaire

202472

SDEF : Signature dune convention financière relative aux travaux de mise en lumière du phare dEckmühl

202473

Signature dun avenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage à la commune de Pont-LAbbé dans le cadre du projet daménagement cyclable de litinéraire Birinik

202478

Dispositif CHIFOUMI : signature dune convention tripartite

202481

Acquisition de la parcelle BL n° 93p Impasse Ty Meil

202481

: Acquisition de la parcelle BL n° 93p Impasse Ty Meil

202482

Acquisition de la parcelle AV n°97 Craon ar Liou

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20279

Établissement dun bail à construction au profit de lOPAC - Projet de 12 appartements locatifs - Chemin de Penhors

202468

Travaux dentretien et de modernisation de la voirie communale 2024-2026 : attribution du marché

202469

ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR MATÉRIELLE Travaux daménagement de Kérity : attribution des lots

202469

Travaux daménagement de Kérity : attribution des lots

202480

Établissement dun bail emphytéotique administratif (BEA) au profit de lOPAC - Projet de réhabilitation de la Maison des Associations

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202466

Décision modificative au budget annexe cinéma Eckmühl

202467

Décision modificative au budget annexe camping

202474

Fixation des tarifs des spectacles de la salle Cap Caval saison 2024-2025

202476

Demande de subvention du collège Paul Langevin pour un séjour voile les 10 et 11 puis 13 et 14 juin 2024 à destination des élèves de 6ème

202477

Demande de subvention de lécole Auguste Dupouy pour un mini-séjour à Rosquerno les 26 et 27 septembre à destination des classes de grande section et CP

📄 Autres decisions 2 délibérations
202461

Allocation de vétérance aux anciens sapeurs-pompiers volontaires de Penmarch - année 2023

202465

Autorisations Spéciales dAbsence (ASA)

👥 Ressources humaines 1 délibération
202464

Plan de formation 2024-2026

🎓 Éducation 1 délibération
202475

Dispositif dinitiation à la langue bretonne dans les écoles Thomas Donnard et Auguste Dupouy pour la rentrée 2024/2025

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