29 mai 2024

Accord dadhésion au groupement de commandes relatif à la prévoyance proposé par la CCPBS

Modification de la participation employeur sur la prévoyance

Mandat spécial pour la 14ème édition des Assises de la pêche et des produits de la mer les 20 et 21 juin 2024 à Lorient

CCPBS : convention constitutive d'un groupement de commandes : fourniture de forfaits de téléphonie mobile pour la centrale dachat RESAH

Déclassement d'une partie du domaine public communal, rue Dupleix

Régularisation d'une rectification cadastrale impasse Rulenn

Demande de subvention du collège Paul L'angevin pour un s'éjour en Angleterre du 24 au 28 mars 2024 à d'estination des classes de 3ème

ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR MATÉRIELLE Demande de subvention de l'école Auguste Dupouy pour un mini-séjour à Penmarch du 27 au 30 mai à destination des classes de CE1-CM1 et CE2-CM2

Demande de subvention de l'école Auguste D'upouy pour un mini-s'éjour à Penmarch du 27 au 30 mai à d'estination des classes de CE1-CM1 et CE2-CM2

Subvention à l'association Nautisme en Pays Bigouden pour le financement d'un poste de chargé de mission

Acquisition des parcelles BK n°350 et n°351 - Cap Caval

Acquisition des parcelles BK n°334 et n°360 - Cap Caval

Acquisition de la parcelle ZM n°253 — Rue Laez ar Ster

Mise en place d'un bail civil (commune/SAS Kerwatt) pour linstallation d'une centrale photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment communal

Modification du tableau des emplois au 1er juin 2024

Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2024

SDEF : S'ignature d'une convention de mandat relative aux travaux d'effacement télécom rue des S'ureaux en c'oordination avec Enedis

Attribution de compensation 2024 définitive résultant du rapport de la CLECT du 22 février 2024 relatif à lévaluation des charges transférées

Renouvellement de la convention de soutien logistique avec l'association God Save The Kouign

Tarif doccupation du centre dhébergement du groupe scolaire Thomas Donnard

Détermination du montant du forfait scolaire versé pour un élève penmarchais scolarisé à l'école D'iwan