Conseil municipal du 2025-09-29

Penvénan 29 septembre 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Extension du cimetière de Leur Min - acquisition parcelle A 877 - SDE 22 - réforme statutaire - Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire - SDE 22 - réforme statutaire - Convention de groupement de commande pour la conception et la réalisation de signalétique sur le littoral avec LTC - Régularisation de voirie - acquisition parcelles AD 401 - Extension du cimetière de Leur Min - acquisition parcelle A 877 - Installation de trois bornes de recharge de véhicules électriques avec le SDE 22 - Dénomination de voies - voie impasse îlot café du commerce et deux lotissements à proximité de l'école publique - Convention d'organisation des transports spéciaux d'enfants des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loi - Regroupement des services de garderie municipale sur le site de l'école publique Nicolas Lebras - Actualisation du régime indemnitaire - Modification du tableau des effectifs - Détermination des taux de promotion d'avancement de grade - adjoint administratif principal de 1ere classe - Attribution de l'aide financière à l'accession à la propriété pour le quartier des promenades - Opération de renouvellement urbain dans le centre bourg - rue du Général de Gaulle - Convention opérationnelle d'actions - Participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2026-2027 - Participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2026-2027 - Demande de surclassement démographique - Avis de la Commune sur le PLUi-H arrêté

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Délibérations (24)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

Extension du cimetière de Leur Min — acquisition parcelle A 877

2025

Convention de groupement de commande pour la conception et la réalisation de signalétique sur le littoral avec LTC

2025

Régularisation de voirie — acquisition parcelles AD 401

2025

Extension du cimetière de Leur Min — acquisition parcelle A 877

2025

Dénomination de voies — voie impasse îlot café du commerce et deux lotissements à proximité de l'école publique

2025

Opération de renouvellement urbain dans le centre bourg - rue du Général de Gaulle - Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'établissement foncier de Bretagne

2025

Avis de la Commune sur le PLUi-H arrêté

2025

Avis de la Commune sur le PLUi-H arrêté

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Installation de trois bornes de recharge de véhicules électriques avec le SDE 22

2025

Attribution de l'aide financière à l'accession à la propriété pour le quartier des promenades

2025

Participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2026-2027

2025

Participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2026-2027

2025

Demande de surclassement démographique

2025

Budget Commune — admission en non valeur

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

SDE 22 — réforme statutaire

2025

SDE 22 — réforme statutaire

2025

Actualisation du régime indemnitaire

2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Détermination des taux de promotion d'avancement de grade - adjoint administratif principal de 1ere classe

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire

Sport 1 délibération
2025

Convention d'organisation des transports spéciaux d'enfants des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs communaux

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Regroupement des services de garderie municipale sur le site de l'école publique Nicolas Lebras

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Actualisation des indemnités de fonction des élus

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Suppression d'un poste d'adjoint au maire

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