CM

29 septembre 2025

Penvénan 24 délibérations

24

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

Extension du cimetière de Leur Min — acquisition parcelle A 877

2025

Convention de groupement de c'ommande pour la c'onception et la réalisation de s'ignalétique sur le l'ittoral avec LTC

2025

Régularisation de voirie — acquisition parcelles AD 401

2025

Extension du cimetière de Leur Min — acquisition parcelle A 877

2025

Dénomination de voies — voie impasse îlot café du commerce et deux lotissements à proximité de l'école publique

2025

Opération de renouvellement urbain dans le centre bourg - rue du Général de Gaulle - Convention opérationnelle dactions foncières avec l'établissement foncier de Bretagne

2025

Avis de la Commune sur le PLUi-H arrêté

2025

Avis de la Commune sur le PLUi-H arrêté

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Installation de trois bornes de recharge de véhicules électriques avec le SDE 22

2025

Attribution de laide financière à laccession à la propriété pour le quartier des promenades

2025

Participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2026-2027

2025

Participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2026-2027

2025

Demande de s'urclassement d'émographique

2025

Budget Commune — admission en non valeur

Ressources humaines 5 délibérations
2025

SDE 22 — réforme statutaire

2025

SDE 22 — réforme statutaire

2025

Actualisation du régime indemnitaire

2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Détermination des taux de promotion d'avancement de grade - adjoint administratif principal de 1ere classe

Environnement 1 délibération
2025

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire

Sport 1 délibération
2025

Convention d'organisation des transports spéciaux d'enfants des écoles maternelles et élémentaires et des c'entres de l'oisirs c'ommunaux

Sécurité 1 délibération
2025

Regroupement des services de garderie municipale sur le site de l'école publique Nicolas Lebras

Autres decisions 1 délibération
2025

Actualisation des indemnités de fonction des élus

Administration 1 délibération
2025

Suppression d'un poste dadjoint au maire

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