CM

24 novembre 2025

Penvénan 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Tarifs centre de vacances et roch gwenn - Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire - Adhésion à la centrale d'achat de Manche Numérique - Modification du tableau des effectifs - Adhésion à un groupement d'achat pour la fourniture de bois granulés - approbation convention globale territoriale avec LTC et la CAF - Mise en place d'une attribution de compensation pour l'ouverture du bureau d'informations touristiques à l'année - Approbation du rapport de la CLECT de Lannion-Trégor Communauté au 01 janvier 2025 - partie dérogatoire - Fixation prix de vente du chemin rural n°5 et ancien chemin rural n°15 et approbation de la vente aux époux Steenhuis - Fixation prix de vente du chemin rural n°13 et approbation de la vente aux époux Flouriot - Fixation prix de vente du chemin rural n°5 et ancien chemin rural n°15 et approbation de la vente aux époux Steenhuis - Acquisition de la parcelle A 923 - Aide à l'accession à la propriété - second dispositif - achat d'un terrain ou bien immobilier sur le territoire communal - Aide à l'accession à la propriété - quartier des promenades - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des commerçants pour les fêtes de fin d'année - Attribution d'une subvention exceptionnelle au centre nautique - Amortissements des immobilisations du budget principal de la Commune - Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 sur l'ensemble des budgets
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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Tarifs centre de vacances et roch gwenn

2025

Mise en place d'une attribution de c'ompensation pour l'ouverture du bureau d'informations touristiques à l'année

2025

Aide à laccession à la propriété — second dispositif - achat d'un terrain ou bien immobilier sur le territoire communal

2025

Aide à laccession à la propriété — quartier des promenades

2025

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des commerçants pour les fêtes de fin dannée

2025

Attribution d'une subvention exceptionnelle au centre nautique

2025

Amortissements des immobilisations du budget principal de la Commune

2025

Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 sur lensemble des budgets

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Adhésion à la centrale dachat de Manche Numérique

2025

Adhésion à un groupement dachat pour la fourniture de bois granulés

2025

Acquisition de la parcelle A 923

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Fixation prix de vente du chemin rural n°5 et ancien chemin rural n°15 et approbation de la vente aux époux Steenhuis

2025

Fixation prix de vente du chemin rural n°13 et approbation de la vente aux époux Flouriot

2025

Fixation prix de vente du chemin rural n°5 et ancien chemin rural n°15 et approbation de la vente aux époux Steenhuis

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tabl'eau des effectifs

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Approbation convention globale territoriale avec LTC et la CAF

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du rapport de la CLECT de Lannion-Trégor Communauté au 01 janvier 2025 - partie dérogatoire

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