Conseil municipal du 2024-04-04

Penvénan 4 avril 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

24

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Opération quartier des promenades - cession à l'euros symbolique de la parcelle AE 10 à la SPLA LTA - Opération quartier des promenades - accord d'une garantie d'emprunt - Opération quartier des promenades - Portage foncier de la parcelle AE 284 - rétrocession à la SPLA Lannion Trégor Commun - Affectation des résultats 2023 du budget principal de la Commune - Affectation des résultats 2023 du budget Rando gite - Affectation des résultats 2023 du budget Salles communales - Affectation des résultats 2023 du budget Campings - Affectation des résultats 2023 du budget Centre nautique - Affectation des résultats 2023 du budget Mouillages de Buguélès - Affectation des résultats 2023 du budget Centre de vacances - Affectation des résultats 2023 du budget Port de Port-Blanc - Taux d'imposition 2024 - Approbation du compte de gestion 2023 du budget Rando-gîte - Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune - Approbation du compte de gestion 2023 du budget Salles communales - Approbation du compte de gestion 2023 du budget Campings - Approbation du compte de gestion 2023 du budget Centre de vacances - Approbation du compte de gestion 2023 du budget Centre nautique - Approbation du compte de gestion 2023 du budget Mouillages de Buguélès - Compte de gestion du budget Port de Port-Blanc

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 24 délibérations
2024

Opération quartier des promenades — accord d'une garantie d'emprunt

2024

Affectation des résultats 2023 du budget principal de la Commune

2024

Affectation des résultats 2023 du budget Rando gite

2024

Affectation des résultats 2023 du budget Salles communales

2024

Affectation des résultats 2023 du budget Campings

2024

Affectation des résultats 2023 du budget Centre nautique

2024

Affectation des résultats 2023 du budget Mouillages de Buguélès

2024

Affectation des résultats 2023 du budget Centre de vacances

2024

Affectation des résultats 2023 du budget Port de Port-Blanc

2024

Taux d'imposition 2024

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget Rando-gîte

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget Salles communales

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget Campings

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget Centre de vacances

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget Centre nautique

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget Mouillages de Buguélès

2024

Compte de gestion du budget Port de Port-Blanc

2024

Taux d'imposition 2024

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget Centre nautique

2024

Approbation du compte de gestion 2023 du budget Centre nautique

2024

Subvention d'équilibre au CCAS et restaurant municipal et subvention exceptionnelle au CCAS 2024

2024

Rattrapage des amortissements des immobilisations du budget Port de Port-Blanc - corrections sur exercices antérieurs

2024

Amortissements des immobilisations du budget principal de la commune

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Opération quartier des promenades — cession à l'euros symbolique de la parcelle AE 10 à la SPLA LTA

2024

Opération quartier des promenades — Portage foncier de la parcelle AE 284 - rétrocession à la SPLA Lannion Trégor Communauté

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