CM

16 décembre 2024

Penvénan 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 sur lensemble des budgets

2024

Création d'un service assujetti à la TVA sur le budget principal de la Commune

2024

Cloture du budget salles communales

2024

Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 sur lensemble des budgets

2024

Création d'un service assujetti à la TVA sur le budget principal de la Commune

2024

Clôture du budget salles communales

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Projet de réalisation d'un opération d'aménagement d'un ilot rue du général de Gaulle - étude de faisabilité - Mission dassistance à maîtrise douvrage auprès de la SPLA Lannion Trégor Aménagement

2024

Quartier des promenades_Dispositif d'aide à laccession à la propriété

Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien aux agriculteurs contre le projet de traité de libre-échange entre lunion européenne et le mercosur

Environnement 1 délibération
2024

Nouveaux tarifs de location de la salle des fêtes

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Avis sur le projet de plan de mobilité simplifié de Lannion Trégor Communauté

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