CM

14 novembre 2024

Penvénan 8 délibérations

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Engagement dans la démarche "Ville ambassadrice du don d'organes"

2024

Approbation de la convention de mise à disposition de la digue du boulevard de la mer de LTC dans le cadre de la compétence GEMAPI

2024

Approbation du rapport de la CLECT de Lannion-Trégor Communauté au 01 janvier 2024 - partie dérogatoire

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Quartier des promenades — versement d'une subvention déquilibre à Terre dArmor Habitat pour la construction de 12 logements sociaux

2024

Budget de la commune — admissions en valeur de produits irrécouvrables

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Régularisation administrative d'une convention de mise à disposition et de servitude au profit dENEDIS sur la parcelle B939

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

Environnement 1 délibération
2024

Renouvellement de la convention dadhésion au dispositif de conseil en énergie partagée

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