Conseil municipal du 2026-01-19

Penvénan 19 janvier 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

11

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Aide financière en faveur de l'accession sociale à la propriété - Dispositif quartier des promenades - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Dénomination d'un espace public à Port-Blanc - square Charles Marie GUILLOIS - Modification du dispositif de participation à la protection sociale complémentaire - couverture santé - Adhésion à la co - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement profe - gratuité de la mise à disposition de salles pour les campagnes électorales - élections municipales - Tarifs des activités du Centre nautique - Tarifs de location des mouillages non équipés de la zone de mouillages de bugueles - Tarifs de location des corps-morts au port de port-blanc - Tarifs de locations des salles du Centre nautique - Gratuité de la mise à disposition de salles pour les campagnes électorales - élections municipales - Tarifs de locations des salles du Centre nautique - Tarifs des activités du Centre nautique - Tarifs de location des corps-morts au port de port-blanc - Tarifs de location des mouillages non équipés de la zone de mouillages de bugueles

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2026

Aide financière en faveur de l'accession sociale à la propriété - Dispositif quartier des promenades

2026

gratuité de la mise à disposition de salles pour les campagnes électorales - élections municipales

2026

Tarifs des activités du Centre nautique

2026

Tarifs de location des mouillages non équipés de la zone de mouillages de bugueles

2026

Tarifs de location des corps — morts au port de port-blanc

2026

Tarifs de locations des salles du Centre nautique

2026

Gratuité de la mise à disposition de salles pour les campagnes électorales - élections municipales

2026

Tarifs de locations des salles du Centre nautique

2026

Tarifs des activités du Centre nautique

2026

Tarifs de location des corps — morts au port de port-blanc

2026

Tarifs de location des mouillages non équipés de la zone de mouillages de bugueles

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Dénomination d'un espace public à Port — Blanc - square Charles Marie GUILLOIS

2026

Modification du dispositif de participation à la protection sociale complémentaire - couverture santé - Adhésion à la convention de participation du CDG 22

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

WEB scdl:21220166900018:2026-01-19
Ouvrir →

📬 Suivre Penvénan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.