19 janvier 2026
15
délibérations
11
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Aide financière en faveur de laccession sociale à la propriété - Dispositif quartier des promenades
Gratuité de la mise à disposition de salles pour les campagnes électorales - élections municipales
Tarifs des activités du Centre nautique
Tarifs de location des mouillages non équipés de la zone de mouillages de bugueles
Tarifs de location des corps — morts au port de port-blanc
Tarifs de locations des salles du Centre nautique
Gratuité de la mise à disposition de salles pour les campagnes électorales - élections municipales
Tarifs de locations des salles du Centre nautique
Tarifs des activités du Centre nautique
Tarifs de location des corps — morts au port de port-blanc
Tarifs de location des mouillages non équipés de la zone de mouillages de bugueles
Dénomination d'un espace public à Port — Blanc - square Charles Marie GUILLOIS
Modification du dispositif de participation à la protection sociale complémentaire - couverture santé - Adhésion à la convention de participation du CDG 22
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
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