Conseil municipal du 2010-06-16

15 délibérations - Délibération n°046-2010 du 16-06-2010 - Adoptant le compte administratif 2009 - Délibération n°047-2010 du 16-06-2010 - Adoptant le compte de gestion exercice 2009 - Délibération n°048-2010 du 16-06-2010 - Affectation des résultats exercice 2009 - Délibération n°049-2010 du 16-06-2010 - Etat de dématérialisation de la paie - Délibération n°051-2010 du 16-06-2010 - Portant institution de la TVLLP - Délibération n°052-2010 du 16-06-2010 - Modifiant annexe V statut du personnel indemnité régisseur - Délibération n°053-2010 du 16-06-2010 - Prise en charge formation du personnel et compétence informatique SPCPF - Délibération n°054-2010 du 16-06-2010 - Convention d'occupation du local marché par Maire AMARU - Délibération n°056-2010 du 16-06-2010 - Non prise en charge des factures d'eau du quartier Timiona - Délibération n°057-2010 du 16-06-2010 - Avenenant 11 à la convention tri export déchets SEP - Délibération n°058-2010 du 16-06-2010 - Relative à la tarification des actes état civil - Délibération n°059-2010 du 16-06-2010 - Prise en charge partiel acquisition de matériel informatique Etat civil - Délibération n°060-2010 du 16-06-2010 - Programme travaux aménagement ETC et définissant plan financement - Délibération n°061-2010 du 16-06-2010 - Dossier Appel d'offre travaux de rénovation des installations hydrauliques - Délibération n°062-2010 du 16-06-2010 - Approuvant le dossier de mise aux normes et rénovation de l'éclairage public