Conseil municipal du 2010-09-16

Pirae 16 septembre 2010 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Finances & Budget

2

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Délibération n°063-2010 du 16-09-2010 - Relative à la décision modificative n°1 Bugdet exercice 2010 - Délibération n°064-2010 du 16-09-2010 - Création du régime indemnitaire agents affectés section recettes - Délibération n°065-2010 du 16-09-2010 - Proposition candidature pour la création espace CYBER BASE - Délibération n°066-2010 du 16-09-2010 - Définissant disposition et modalités relative aux subventions aux associatio - Délibération n°068-2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS PIRAE VA'A - Délibération n°069-2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS RUGBY CLUB DE PIRAE - Délibération n°070-2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS JEUNES TAHITIENS - Délibération n°071-2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS VAIETE - Délibération n°072-2010 du 16-09-2010 - Fixant location bureaux et salles annexes - Délibération n°073-2010 du 16-09-2010 - Créant les concessions cimetière classification et conditions d'octroi et ta - Délibération n°074-2010 du 16-09-2010 - Fixant tarifs diverses opérations funéraires cimetière Pirae - Délibération n°075-2010 du 16-09-2010 - Autorisation de signature avenant n°3 au CUCS

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
63

Délibération n°063 — 2010 du 16-09-2010 - Relative à la décision modificative n°1 Bugdet exercice 2010

64

Délibération n°064 — 2010 du 16-09-2010 - Création du régime indemnitaire agents affectés section recettes

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Délibération n°066 — 2010 du 16-09-2010 - Définissant disposition et modalités relative aux subventions aux association

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Délibération n°068 — 2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS PIRAE VA'A

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Délibération n°069 — 2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS RUGBY CLUB DE PIRAE

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Délibération n°070 — 2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS JEUNES TAHITIENS

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Délibération n°071 — 2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS VAIETE

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Délibération n°074 — 2010 du 16-09-2010 - Fixant tarifs diverses opérations funéraires cimetière Pirae

🌱 Environnement 2 délibérations
72

Délibération n°072 — 2010 du 16-09-2010 - Fixant location bureaux et salles annexes

75

Délibération n°075 — 2010 du 16-09-2010 - Autorisation de signature avenant n°3 au CUCS

📄 Autres decisions 1 délibération
65

Délibération n°065 — 2010 du 16-09-2010 - Proposition candidature pour la création espace CYBER BASE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
73

Délibération n°073 — 2010 du 16-09-2010 - Créant les concessions cimetière classification et conditions d'octroi et tarifs applicables

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