16 juin 2010
15
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Délibération n°046 — 2010 du 16-06-2010 - Adoptant le compte administratif 2009
Délibération n°047 — 2010 du 16-06-2010 - Adoptant le compte de gestion exercice 2009
Délibération n°048 — 2010 du 16-06-2010 - Affectation des résultats exercice 2009
Délibération n°058 — 2010 du 16-06-2010 - Relative à la tarification des actes état c'ivil
Délibération n°049 — 2010 du 16-06-2010 - Etat de d'ématérialisation de la paie
Délibération n°054 — 2010 du 16-06-2010 - Convention d'occupation du local marché par Maire AMARU
Délibération n°062 — 2010 du 16-06-2010 - Approuvant le d'ossier de mise aux n'ormes et rénovation de l'éclairage public
Délibération n°059 — 2010 du 16-06-2010 - Prise en charge partiel acquisition de matériel informatique Etat c'ivil
Délibération n°060 — 2010 du 16-06-2010 - Programme travaux aménagement ETC et d'éfinissant plan financement
Délibération n°061 — 2010 du 16-06-2010 - D'ossier Appel d'offre travaux de rénovation des installations hydrauliques
Délibération n°052 — 2010 du 16-06-2010 - Modifiant annexe V statut du personnel indemnité régisseur
Délibération n°053 — 2010 du 16-06-2010 - Prise en charge formation du personnel et c'ompétence informatique SPCPF
Délibération n°056 — 2010 du 16-06-2010 - Non prise en charge des factures d'eau du quartier Timiona
Délibération n°057 — 2010 du 16-06-2010 - Avenenant 11 à la convention tri export déchets S'EP
Délibération n°051 — 2010 du 16-06-2010 - Portant institution de la TVLLP
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