Conseil municipal du 2011-02-09
9
délibérations
5
Environnement
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Délibération n°001 — 2011 du 09-02-2011 - Portant adoption de la déclaration des communes de PF sur le changement climatique
Délibération n°003 — 2011 du 09-02-2011 - Dossier acquisition foncière des parcelles abritant les ouvrages hydrauliques de Pirae
Délibération n°004 — 2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement pour la pose compteurs d'eau 2ème phase
Délibération n°005 — 2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement rénovation canalisation eau potable 1ère tranche
Délibération n°006 — 2011 du 09-02-2011 - Portant modification des forfaits annuels de redevance pour la consommation en eau potable
Délibération n°007 — 2011 du 09-02-2011 - Modification de l'état annexe du personnel 2010 du document budgétaire annexé à la délibération n° 009- 2010 approuvant le Budget 2010
Délibération n°009 — 2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date d'effet de la délibération n°074-2010 fixant les tarifs des opérations funéraires
Délibération n°002 — 2011 du 09-02-2011 - Autorisant le maire à signer la convention AS TE U'IRAU
Délibération n°008 — 2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date d'effet de la délibération n°073-2010 créant la concession du cimetière de Pirae classification octroi et tarifs
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