CM

9 février 2011

Pirae 9 délibérations

9

délibérations

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (9)

Environnement 4 délibérations
1

Délibération n°001 — 2011 du 09-02-2011 - Portant adoption de la déclaration des communes de PF sur le changement climatique

4

Délibération n°004 — 2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement pour la pose compteurs d'eau 2ème phase

5

Délibération n°005 — 2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement rénovation canalisation eau potable 1ère tranche

6

Délibération n°006 — 2011 du 09-02-2011 - Portant modification des forfaits annuels de redevance pour la consommation en eau potable

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
3

Délibération n°003 — 2011 du 09-02-2011 - Dossier acquisition foncière des parcelles abritant les ouvrages hydrauliques de Pirae

8

Délibération n°008 — 2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date deffet de la délibération n°073-2010 créant la concession du cimetière de Pirae classification octroi et tarifs

Finances & Budget 2 délibérations
7

Délibération n°007 — 2011 du 09-02-2011 - Modification de l'état annexe du personnel 2010 du document budgétaire annexé à la délibération n° 009- 2010 approuvant le Budget 2010

9

Délibération n°009 — 2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date deffet de la délibération n°074-2010 fixant les tarifs des opérations funéraires

Autres decisions 1 délibération
2

Délibération n°002 — 2011 du 09-02-2011 - Autorisant le maire à signer la convention AS TE U'IRAU

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