8 décembre 2010
8
délibérations
4
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Délibération n°090 — 2010 du 08-12-2010 - Désignation des d'élégués titulaire et s'uppléants S'IVU Pirae et Arue
Délibération n°093 — 2010 du 08-12-2010 - Mise en place dispositif incitatif de d'épart volontaire
Délibération n°094 — 2010 du 08-12-2010 - Relative à l'instauration d'un dispositif d'astreinte
Délibération n°095 — 2010 du 08-12-2010 - L'evant presciption quadriennale c'otisations CPS
Délibération n°088 — 2010 du 08-12-2010 - L'iste enfants écoles Pirae bénéficiant aide c'antine scolaire année 2010 2011
Délibération n°089 — 2010 du 08-12-2010 - Fixant la facturation des repas enseignants des écoles de Pirae
Délibération n°091 — 2010 du 08-12-2010 - Tarification du c'oût du service de l'eau pompage N'ahoata
Délibération n°096 — 2010 du 08-12-2010 - Modification du plan financement mise au n'orme et rénovation éclairage public
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