Conseil municipal du 2011-07-20
24
délibérations
15
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Environnement
Synthèse
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Délibération n°059 — 2011 du 20-07-2011 - Relative à une décision modificative n°2 du budget exercice 2011
Délibération n°060 — 2011 du 20-07-2011 - Décision modificative n°1 du budget annexe du service public déchets exercice 2011
Délibération n°061 — 2011 du 20-07-2011 - Prise en charge du déficit n°2 du budget annexe des déchets exercice 2011
Délibération n°070 — 2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Coopérative Tuterai Tane Primaire
Délibération n°072 — 2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Coopérative Ecole Fautaua Primaire
Délibération n°074 — 2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Association gestion scolaire Pirae Taaone
Délibération n°075 — 2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Association fonds publics école Nahoata primaire
Délibération n°076 — 2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 CJA NAHOATA
Délibération n°077 — 2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 GAPP et classes d'adaptation
Délibération n°078 — 2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention 2011 APAJ anciennement TE RAMA ORA
Délibération n°079 — 2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention 2011 AS IHILANI
Délibération n°080 — 2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention 2011 AS TENNIS CLUB DE PIRAE
Délibération n°081 — 2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention 2011 AS FAUTAUA VAL
Délibération n°082 — 2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention année 2011 AS PIRAE
Délibération n°083 — 2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention AS TE UI NO FAUTAUA VAL 2011
Délibération n°063 — 2011 du 20-07-2011 - Autorisant un crédit relais auprès de la banque de Tahiti
Délibération n°064 — 2011 du 20-07-2011 - Transfert de propriété de la voie communale TAAONE au profit du Pays
Délibération n°069 — 2011 du 20-07-2011 - Autorisation de souscription de deux contrats PROLAN auprès de l'OPT
Délibération n°066 — 2011 du 20-07-2011 - Signature de la convention entre OPH et Commune pour la parcelle R379 PIRAE UTA
Délibération n°067 — 2011 du 20-07-2011 - Plan de financement Investissement rénovation canalisations eau potable tranche 1
Délibération n°068 — 2011 du 20-07-2011 - Prise en charge de l'abonnement EDT du réseau éclairage Hippodrome
Délibération n°071 — 2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Coopérative Ecole Tuterai Tane Maternelle
Délibération n°073 — 2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Coopérative Fautaua val maternelle
Délibération n°062 — 2011 du 20-07-2011 - Portant modification de la délibération n°029-2011
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