CM

1 juin 2011

Pirae 41 délibérations

41

délibérations

23

Finances & Budget

8

Environnement

6

Autres decisions

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Délibérations (41)

Finances & Budget 23 délibérations
18

Délibération n°018 — 2011 du 01-06-2011 - Approuvant le compte administratif et le compte de gestion et l'affectation des résultats 2010

19

Délibération n°019 — 2011 du 01-06-2011 - Décision modificative n°1 du budget de l'exercice 2011

27

Délibération n°027 — 2011 du 01-06-2011 - Prise en charge du d'éficit du budget annexe du service pulic des déchet 2011

38

Délibération n°038 — 2011 du 01-06-2011 - Fixant les tarifs de diverses opérations funéraires au c'imetière et annexe

39

Délibération n°039 — 2011 du 01-06-2011 - Approuvant le plan de financement du PCS de Pirae

41

Délibération n°041 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AMICALE D'ES TRAVAILLEURS année 2011

42

Délibération n°042 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS C'OURIR EN POLYNESIE année 2011

43

Délibération n°043 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention au CLUB C'ANIN DE PIRAE année 2011

44

Délibération n°044 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à la FEDERATION TAHITIENNE CYCLISME année 2011

45

Délibération n°045 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS LE BRONX année 2011

46

Délibération n°046 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à MYSTERY CREW année 2011

47

Délibération n°047 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à PARE ARII NO PIRAE année 2011

48

Délibération n°048 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à AS PIRAE CYCLISME année 2011

49

Délibération n°049 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à PIRAE S'OCIAL VELIPLANCHISTE année 2011

50

Délibération n°050 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à AS PIRAE VA'A année 2011

51

Délibération n°051 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS TE UI HOTU RAU NO PARE N'UI année 2011

52

Délibération n°052 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS TENAHO TEAM E TU N'OA année 2011

53

Délibération n°053 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS TAE KWON DO CLUB PIRAE année 2011

54

Délibération n°054 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à RUGBY CLUB DE PIRAE Année 2011

55

Délibération n°055 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à PIRAE VOLLEY CLUB année 2011

56

Délibération n°056 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à Tamarii S'uperette Pétanque Pirae 2011

57

Délibération n°057 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS VAIAA N'UI 2011

58

Délibération n°058 — 2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS VAIETE année 2011

Environnement 8 délibérations
20

Délibération n°020 — 2011 du 01-06-2011 - Mise en place du budget annexe du service public de l'eau exercice 2011

21

Délibération n°021 — 2011 du 01-06-2011 - Création de la régie de l'eau

22

Délibération n°022 — 2011 du 01-06-2011 - Mise en place du budget annexe du service public des déchets exercice 2011

23

Délibération n°023 — 2011 du 01-06-2011 - Création de la régie des déchets

24

Délibération n°024 — 2011 du 01-06-2011 - Approbation du budget annexe du service public eau 2011

25

Délibération n°025 — 2011 du 01-06-2011 - Prise en charge du d'éficit du budget annexe de l'eau 2011

26

Délibération n°026 — 2011 du 01-06-2011 - Approbation du budget annexe du service public des déchets 2011

30

Délibération n°030 — 2011 du 01-06-2011 - Approuvant le rapport annuel des prix et qualité du service public de l'eau en 2010

Autres decisions 6 délibérations
28

Délibération n°028 — 2011 du 01-06-2011 - Modification de la délibaration n°076-2006 mise à disposition des agents aux organismes extérieurs

31

Délibération n°031 — 2011 du 01-06-2011 - Représentation du maire au s'ein de l'AG et du CA de la S'EP

32

Délibération n°032 — 2011 du 01-06-2011 - Autorisant le maire à s'igner l'avenant n°3 au C'UCS

34

Délibération n°034 — 2011 du 01-06-2011 - Approuvant le projet Forum des métiers

35

Délibération n°035 — 2011 du 01-06-2011 - Autorisant la mise au rebut et vente aux enchères publiques de divers biens réformés

40

Délibération n°040 — 2011 du 01-06-2011 - Installation du compteur électrique d'estiné aux feux tricolores rue Afarerii

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
36

Délibération n°036 — 2011 du 01-06-2011 - Autorisant la cession de la parcelle communale j'ouxtant rue afarerii

37

Délibération n°037 — 2011 du 01-06-2011 - Créant la concession funéraire et les classifications c'onditions d'octroi et tarifs

Ressources humaines 1 délibération
29

Délibération n°029 — 2011 du 01-06-2011 - Modification de -l'annexe IV de l'état du personnel en c'oncordance avec les postes budgétaires

Sport 1 délibération
33

Délibération n°033 — 2011 du 01-06-2011 - Approuvant le projet de construction du plateau sportif Hamuta

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