Conseil municipal du 2012-03-28

Pirae 28 mars 2012 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Environnement

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Délibération n°009-2012 du 28-03-2012 - Rectification plan délimitation des zones parcelles K281 et K282 - Délibération n°010-2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget Principal de l'exercice 2012 - Délibération n°011-2012 du 28-03-2012 - Approbation prise en charge déficit budget annexe du service public des déchets - Délibération n°012-2012 du 28-03-2012 - Approbation prise en charge déficit budget annexe du service public eau 2012 - Délibération n°013-2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget annexe du service public des déchets exercice 2012 - Délibération n°014-2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget annexe de service public de l'eau exercice 2012 - Délibération n°015-2012 du 28-03-2012 - Règlementation occupation temporaire du domaine public par les marchands ambulan - Délibération n°016-2012 du 28-03-2012 - Travaux supplémentaire plateau sportif sis dans lotissement Hamuta plateau - Délibération n°017-2012 du 28-03-2012 - Approbation du projet de réhabilitation du FARE VA'A - Délibération n°018-2012 du 28-03-2012 - Autorisant le maire à signer avenant n°4 du contrat urbain de cohésion social - Délibération n°019-2012 du 28-03-2012 - Modification de la délibération n°125-2011 autorisant le transfert d'exploitatio - Délibération n°020-2012 du 28-03-2012 - Approbation opération pose hydro-stabilisateurs sur le réseau AEP

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 6 délibérations
9

Délibération n°009 — 2012 du 28-03-2012 - Rectification plan délimitation des zones parcelles K281 et K282

11

Délibération n°011 — 2012 du 28-03-2012 - Approbation prise en charge déficit budget annexe du service public des déchets 2012

12

Délibération n°012 — 2012 du 28-03-2012 - Approbation prise en charge déficit budget annexe du service public eau 2012

13

Délibération n°013 — 2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget annexe du service public des déchets exercice 2012

14

Délibération n°014 — 2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget annexe de service public de l'eau exercice 2012

20

Délibération n°020 — 2012 du 28-03-2012 - Approbation opération pose hydro-stabilisateurs sur le réseau AEP

📄 Autres decisions 2 délibérations
15

Délibération n°015 — 2012 du 28-03-2012 - Règlementation occupation temporaire du domaine public par les marchands ambulants

19

Délibération n°019 — 2012 du 28-03-2012 - Modification de la délibération n°125-2011 autorisant le transfert d'exploitation de l'éclairage public av Gal De Gaulle

💶 Finances & Budget 1 délibération
10

Délibération n°010 — 2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget Principal de l'exercice 2012

Sport 1 délibération
16

Délibération n°016 — 2012 du 28-03-2012 - Travaux supplémentaire plateau sportif sis dans lotissement Hamuta plateau

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
17

Délibération n°017 — 2012 du 28-03-2012 - Approbation du projet de réhabilitation du FARE VA'A

❤️ Social & Santé 1 délibération
18

Délibération n°018 — 2012 du 28-03-2012 - Autorisant le maire à signer avenant n°4 du contrat urbain de cohésion social

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