25 septembre 2013
6
délibérations
2
Ressources humaines
2
Enfance & Jeunesse
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Délibération n°079 — 2013 du 25-09-2013 - Ouvrant les emplois permanents pour intégration à un des c'adres emplois dans la FPC
Délibération n°080 — 2013 du 25-09-2013 - Modifiant la délibération n°059-2012 du 06-08-2012 fixant le régime indemnitaire dans la FPC
Délibération n°081 — 2013 du 25-09-2013 - Modifiant la délibération n°059-2013 et 056-2013 sur le compte administratif de la Crèche Pirae
Délibération n°082 — 2013 du 25-09-2013 - Autorisant l'octroi d'une subvention de fonctionnement à la Crèche de Pirae
Délibération n°078 — 2013 du 25-09-2013 - Approuvant le contrat d'affermage du service de l'eau
Délibération n°083 — 2013 du 25-09-2013 - Relative à une décision modificative n°3 du Budget principal exercice 2013
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