CM

15 octobre 2013

Pirae 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Administration

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Délibérations (12)

Finances & Budget 4 délibérations
89

Délibération n°089 — 2013 du 15-10-2013 - Révision des tarifs des d'ifférents droits au marché municipal de Pirae

91

Délibération n°091 — 2013 du 15-10-2013 - Octroi d'une subvention à l'Amicale des Travailleurs de la municipalité de Pirae

93

Délibération n°093 — 2013 du 15-10-2013 - Approuvant la réalisation d'un emprunt auprès de l'AFD pour financer les opérations investissement

94

Délibération n°094 — 2013 du 15-10-2013 - Relative à une décision modificative n°4 du budget principal exercice 2013

Ressources humaines 2 délibérations
84

Délibération n°084 — 2013 du 15-10-2013 - C'omplétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents à l'intégration

85

Délibération n°085 — 2013 du 15-10-2013 - Modifiant la délibération n°059-2012 relatif au régime indemnitaire dans la FPC

Administration 2 délibérations
86

Délibération n°086 — 2013 du 15-10-2013 - Modifiant la délibération n°035-2008 relative à la délégation de pouvoir au maire

87

Délibération n°087 — 2013 du 15-10-2013 - Participation d'une délégation communale à deux c'ongrès en France métropolitaine

Autres decisions 2 délibérations
88

Délibération n°088 — 2013 du 15-10-2013 - Projet de rénovation du bâtiment service hydraulique s'itué enceinte STM de Pirae

90

Délibération n°090 — 2013 du 15-10-2013 - Autorisant la réalisation d'études pour les projets de déchetteries

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
92

Délibération n°092 — 2013 du 15-10-2013 - Approuvant la délibération n°065-2013 décision modificative du budget de la Crèche de Pirae

95

Délibération n°095 — 2013 du 15-10-2013 - Approuvant la l'iste enfants de la bénéficiant d'une aide c'antine scolaire - année 2013-2014

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