11 décembre 2013

Délibération n°111 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget annexe du service public de l'eau exercice 2014

Délibération n°112 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du d'éficit du budget annexe de l'eau

Délibération n°113 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation du budget annexe du budget du service public des déchets exercice 2014

Délibération n°114 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du d'éficit du budget annexe des déchets

Délibération n°116 — 2013 du 11-12-2013 - Mettant fin à la régie autonome de l'eau

Délibération n°117 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°020-2011 approuvant mise en place budget annexe de l'eau

Délibération n°118 — 2013 du 11-12-2013 - Autorisant le maire à c'onclure des conventions établissement de s'ervitude passage de c'analisations

Délibération n°122 — 2013 du 11-12-2013 - Réforme et mise au rebut ou à la vente aux enchères publiques de divers biens

Délibération n°123 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°015-2012 réglementant occupation temporaire du d'omaine public de Pirae

Délibération n°126 — 2013 du 11-12-2013 - Rendant un avis favorable aux remises gracieuses pour LE C'ORRE et REDLICH

Délibération n°110 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget principal de l'exercice 2014 de la commune de Pirae

Délibération n°115 — 2013 du 11-12-2013 - Relative à une décision modificative n°6 du budget principal exercice 2013

Délibération n°128 — 2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention à l'association C'OURIR EN POLYNESIE pour 2014

Délibération n°119 — 2013 du 11-12-2013 - C'omplétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois pour intégration

Délibération n°120 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°061-2012 création d'emplois permanents à temps c'omplet

Délibération n°121 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°059.2012 fixant le régime indemnitaire dans la FPC

Délibération n°124 — 2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention exceptionnelle à l'Office gestion de la Crèche Tama Here de Pirae

Délibération n°125 — 2013 du 11-12-2013 - C'onstitution d'une provision pour risque pour d'ébets à l'encontre des anciens TPG 2004 à 2008

Délibération n°127 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°100-2011 relative à l'acquisition d'un c'amion CCF