12 février 2014
8
délibérations
2
Ressources humaines
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Délibération n°001 — 2014 du 12-02-2014 - C'omplétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permaments à temps c'omplet
Délibération n°002 — 2014 du 12-02-2014 - Modifiant la délibération n°061-2012 création des emplois permanents à temps c'omplet
Délibération n°003 — 2014 du 12-02-2014 - S'ignature de l'acte de cession de la parcelle k410 du l'otisssement Fautaua val par l'OPH
Délibération n°008 — 2014 du 12-02-2014 - Autorisant le l'ancement AOP et s'ignature marché traitement Déchets Verts
Délibération n°004 — 2014 du 12-02-2014 - Relatif à l'acquisition de matériels roulants
Délibération n°006 — 2014 du 12-02-2014 - Autorisant le déclassement et la cession du véhicule VSAV n°111757 P
Délibération n°005 — 2014 du 12-02-2014 - Mise en c'onformité des écoles maternelle et élémentaire de Tuterai Tane
Délibération n°007 — 2014 du 12-02-2014 - Octroi d'une subvention à l'Association C'oopérative scolaire de Tuterai Tane Primaire
📬 Suivre Pirae
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.