Conseil municipal du 2013-12-11

Pirae 11 décembre 2013 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Environnement

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Délibération n°110-2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget principal de l'exercice 2014 de la commune de Pirae - Délibération n°111-2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget annexe du service public de l'eau exercice 2014 - Délibération n°112-2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du déficit du budget annexe de l'eau - Délibération n°113-2013 du 11-12-2013 - Approbation du budget annexe du budget du service public des déchets exercice 20 - Délibération n°114-2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du déficit du budget annexe des déchets - Délibération n°115-2013 du 11-12-2013 - Relative à une décision modificative n°6 du budget principal exercice 2013 - Délibération n°116-2013 du 11-12-2013 - Mettant fin à la régie autonome de l'eau - Délibération n°117-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°020-2011 approuvant mise en place budget annexe de l - Délibération n°118-2013 du 11-12-2013 - Autorisant le maire à conclure des conventions établissement de servitude passag - Délibération n°119-2013 du 11-12-2013 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois pour intégration - Délibération n°120-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°061-2012 création d'emplois permanents à temps compl - Délibération n°121-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°059.2012 fixant le régime indemnitaire dans la FPC - Délibération n°122-2013 du 11-12-2013 - Réforme et mise au rebut ou à la vente aux enchères publiques de divers biens - Délibération n°123-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°015-2012 réglementant occupation temporaire du domai - Délibération n°124-2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention exceptionnelle à l'Office gestion de la Crèche Tama Her - Délibération n°125-2013 du 11-12-2013 - Constitution d'une provision pour risque pour débets à l'encontre des anciens TP - Délibération n°126-2013 du 11-12-2013 - Rendant un avis favorable aux remises gracieuses pour LE CORRE et REDLICH - Délibération n°127-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°100-2011 relative à l'acquisition d'un camion CCF - Délibération n°128-2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention à l'association COURIR EN POLYNESIE pour 2014

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Délibérations (19)

🌱 Environnement 6 délibérations
111

Délibération n°111 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget annexe du service public de l'eau exercice 2014

112

Délibération n°112 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du déficit du budget annexe de l'eau

113

Délibération n°113 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation du budget annexe du budget du service public des déchets exercice 2014

114

Délibération n°114 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du déficit du budget annexe des déchets

116

Délibération n°116 — 2013 du 11-12-2013 - Mettant fin à la régie autonome de l'eau

117

Délibération n°117 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°020-2011 approuvant mise en place budget annexe de l'eau

📄 Autres decisions 4 délibérations
118

Délibération n°118 — 2013 du 11-12-2013 - Autorisant le maire à conclure des conventions établissement de servitude passage de canalisations

122

Délibération n°122 — 2013 du 11-12-2013 - Réforme et mise au rebut ou à la vente aux enchères publiques de divers biens

123

Délibération n°123 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°015-2012 réglementant occupation temporaire du domaine public de Pirae

126

Délibération n°126 — 2013 du 11-12-2013 - Rendant un avis favorable aux remises gracieuses pour LE CORRE et REDLICH

💶 Finances & Budget 3 délibérations
110

Délibération n°110 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget principal de l'exercice 2014 de la commune de Pirae

115

Délibération n°115 — 2013 du 11-12-2013 - Relative à une décision modificative n°6 du budget principal exercice 2013

128

Délibération n°128 — 2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention à l'association COURIR EN POLYNESIE pour 2014

👥 Ressources humaines 3 délibérations
119

Délibération n°119 — 2013 du 11-12-2013 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois pour intégration

120

Délibération n°120 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°061-2012 création d'emplois permanents à temps complet

121

Délibération n°121 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°059.2012 fixant le régime indemnitaire dans la FPC

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
124

Délibération n°124 — 2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention exceptionnelle à l'Office gestion de la Crèche Tama Here de Pirae

🛡️ Sécurité 1 délibération
125

Délibération n°125 — 2013 du 11-12-2013 - Constitution d'une provision pour risque pour débets à l'encontre des anciens TPG 2004 à 2008

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
127

Délibération n°127 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°100-2011 relative à l'acquisition d'un camion CCF

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