Conseil municipal du 2013-12-11
19
délibérations
6
Environnement
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Synthèse
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Délibération n°111 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget annexe du service public de l'eau exercice 2014
Délibération n°112 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du déficit du budget annexe de l'eau
Délibération n°113 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation du budget annexe du budget du service public des déchets exercice 2014
Délibération n°114 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du déficit du budget annexe des déchets
Délibération n°116 — 2013 du 11-12-2013 - Mettant fin à la régie autonome de l'eau
Délibération n°117 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°020-2011 approuvant mise en place budget annexe de l'eau
Délibération n°118 — 2013 du 11-12-2013 - Autorisant le maire à conclure des conventions établissement de servitude passage de canalisations
Délibération n°122 — 2013 du 11-12-2013 - Réforme et mise au rebut ou à la vente aux enchères publiques de divers biens
Délibération n°123 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°015-2012 réglementant occupation temporaire du domaine public de Pirae
Délibération n°126 — 2013 du 11-12-2013 - Rendant un avis favorable aux remises gracieuses pour LE CORRE et REDLICH
Délibération n°110 — 2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget principal de l'exercice 2014 de la commune de Pirae
Délibération n°115 — 2013 du 11-12-2013 - Relative à une décision modificative n°6 du budget principal exercice 2013
Délibération n°128 — 2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention à l'association COURIR EN POLYNESIE pour 2014
Délibération n°119 — 2013 du 11-12-2013 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois pour intégration
Délibération n°120 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°061-2012 création d'emplois permanents à temps complet
Délibération n°121 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°059.2012 fixant le régime indemnitaire dans la FPC
Délibération n°124 — 2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention exceptionnelle à l'Office gestion de la Crèche Tama Here de Pirae
Délibération n°125 — 2013 du 11-12-2013 - Constitution d'une provision pour risque pour débets à l'encontre des anciens TPG 2004 à 2008
Délibération n°127 — 2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°100-2011 relative à l'acquisition d'un camion CCF
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