Conseil municipal du 2011-02-09

Pirae 9 février 2011 9 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Délibération n°001-2011 du 09-02-2011 - Portant adoption de la déclaration des communes de PF sur le changement climatiq - Délibération n°002-2011 du 09-02-2011 - Autorisant le maire à signer la convention AS TE U'IRAU - Délibération n°003-2011 du 09-02-2011 - Dossier acquisition foncière des parcelles abritant les ouvrages hydrauliques de - Délibération n°004-2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement pour la pose compteurs d'eau 2ème phase - Délibération n°005-2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement rénovation canalisation eau potable 1ère tranche - Délibération n°006-2011 du 09-02-2011 - Portant modification des forfaits annuels de redevance pour la consommation en e - Délibération n°007-2011 du 09-02-2011 - Modification de l'état annexe du personnel 2010 du document budgétaire annexé à - Délibération n°008-2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date d'effet de la délibération n°073-2010 créant la concession du - Délibération n°009-2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date d'effet de la délibération n°074-2010 fixant les tarifs des op

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 5 délibérations
1

Délibération n°001 — 2011 du 09-02-2011 - Portant adoption de la déclaration des communes de PF sur le changement climatique

3

Délibération n°003 — 2011 du 09-02-2011 - Dossier acquisition foncière des parcelles abritant les ouvrages hydrauliques de Pirae

4

Délibération n°004 — 2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement pour la pose compteurs d'eau 2ème phase

5

Délibération n°005 — 2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement rénovation canalisation eau potable 1ère tranche

6

Délibération n°006 — 2011 du 09-02-2011 - Portant modification des forfaits annuels de redevance pour la consommation en eau potable

💶 Finances & Budget 2 délibérations
7

Délibération n°007 — 2011 du 09-02-2011 - Modification de l'état annexe du personnel 2010 du document budgétaire annexé à la délibération n° 009- 2010 approuvant le Budget 2010

9

Délibération n°009 — 2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date d'effet de la délibération n°074-2010 fixant les tarifs des opérations funéraires

📄 Autres decisions 1 délibération
2

Délibération n°002 — 2011 du 09-02-2011 - Autorisant le maire à signer la convention AS TE U'IRAU

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

Délibération n°008 — 2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date d'effet de la délibération n°073-2010 créant la concession du cimetière de Pirae classification octroi et tarifs

WEB datagouv:5a8f387988ee381bb2a62a46:34913:2011-02-09
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