Conseil municipal du 2013-05-28

Délibération n°027 — 2013 du 28-05-2013 - Approbation du compte administratif du budget annexe de l'eau exercice 2012

Délibération n°028 — 2013 du 28-05-2013 - Approbation du compte administratif du budget annexe des déchets exercice 2012

Délibération n°029 — 2013 du 28-05-2013 - Modifiant la délibération n°010-2013 aprouvant le déficit du budget annexe de l'eau

Délibération n°030 — 2013 du 28-05-2013 - Modifiant la délibération n°012-2013 approuvant le déficit budget annexe des déchets

Délibération n°031 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe des déchets exercice 2013

Délibération n°032 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe de l'eau exercice 2013

Délibération n°042 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant le rapport annuel sur le prix et qualité du service public de l'eau année 2012

Délibération n°043 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant le rapport annuel sur le prix et qualité du service public des déchets année 2012

Délibération n°053 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la construction d'unité traitement pour les eaux usées des roulottes à Aorai Tini Hau

Délibération n°026 — 2013 du 28-05-2013 - Approbation du compte administratif et affectation du résultat exercice 2012

Délibération n°033 — 2013 du 28-05-2013 - Relative à une décision modificative n°1 du budget principal de l'exercice 2013

Délibération n°047 — 2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à la Fédération Tahitienne de Cyclisme pour 2013

Délibération n°051 — 2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association POEHERE SCHOOL DANCE pour 2013

Délibération n°054 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant le financement de la sécurisation des trottoirs des rues Bernière et Afarerii

Délibération n°040 — 2013 du 28-05-2013 - Créant les concessions funéraires et déterminant les conditions d'octroi et de tarifs

Délibération n°055 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la construction d'un bloc sanitaire à Aorai Tini Hau

Délibération n°056 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la construction d'abris bus sur les voies à grande circulation

Délibération n°057 — 2013 du 28-05-2013 - Autorisant le maire à lancer un appel d'offres ouvert pour l'acquisition d'un CCF

Délibération n°061 — 2013 du 28-05-2013 - Portant cession de biens immobiliers communaux sis à Matatevai

Délibération n°045 — 2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive IHILANI pour 2013

Délibération n°046 — 2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive COURIR EN POLYNESIE

Délibération n°048 — 2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive PIRAE CYCLISME pour 2013

Délibération n°049 — 2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive PIRAE VAA pour 2013

Délibération n°050 — 2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive PIRAE VOLLEY CLUB pour 2013

Délibération n°041 — 2013 du 28-05-2013 - Approvant les travaux du jardin d'enfants à VAIPAHU

Délibération n°058 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la délibération n°056-2013 approbation du compte administratif 2012 Crèche de Pirae

Délibération n°059 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la délibération n°055-2013 approbation du rapport d'activité 2012 Crèche de Pirae

Délibération n°060 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la délibération n°057-2013 approuvant le Budget primitif 2013 de la Crèche de Pirae

Délibération n°034 — 2013 du 28-05-2013 - Fixant les règles d'amortissement applicables aux immobilisations

Délibération n°039 — 2013 du 28-05-2013 - Fixant les indemnités du maire - adjoints et conseillers municipaux

Délibération n°052 — 2013 du 28-05-2013 - Approvant le versement de la contribution communale pour 2013 à l'Ecole SAINT MICHEL

Délibération n°035 — 2013 du 28-05-2013 - Portant création de 4 emplois permanents à temps non complet

Délibération n°036 — 2013 du 28-05-2013 - Portant modification de la délibération n°061-2012 portant création d'emplois permanents

Délibération n°038 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la convention avec le CGF pour la formation des Sapeurs Pompiers volontaires

Délibération n°037 — 2013 du 28-05-2013 - Portant autorisation de recrutement d'agents saisonniers

Délibération n°044 — 2013 du 28-05-2013 - Approuvant la charte de jumelage avec la Commune de Paita en Nouvelle Calédonie