Conseil municipal du 2014-02-12

Pirae 12 février 2014 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Ressources humaines

2

Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Délibération n°001-2014 du 12-02-2014 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permaments à temps com - Délibération n°002-2014 du 12-02-2014 - Modifiant la délibération n°061-2012 création des emplois permanents à temps com - Délibération n°003-2014 du 12-02-2014 - Signature de l'acte de cession de la parcelle k410 du lotisssement Fautaua val p - Délibération n°004-2014 du 12-02-2014 - Relatif à l'acquisition de matériels roulants - Délibération n°005-2014 du 12-02-2014 - Mise en conformité des écoles maternelle et élémentaire de Tuterai Tane - Délibération n°006-2014 du 12-02-2014 - Autorisant le déclassement et la cession du véhicule VSAV n°111757 P - Délibération n°007-2014 du 12-02-2014 - Octroi d'une subvention à l'Association Coopérative scolaire de Tuterai Tane Pri - Délibération n°008-2014 du 12-02-2014 - Autorisant le lancement AOP et signature marché traitement Déchets Verts

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
1

Délibération n°001 — 2014 du 12-02-2014 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permaments à temps complet

2

Délibération n°002 — 2014 du 12-02-2014 - Modifiant la délibération n°061-2012 création des emplois permanents à temps complet

🌱 Environnement 2 délibérations
3

Délibération n°003 — 2014 du 12-02-2014 - Signature de l'acte de cession de la parcelle k410 du lotisssement Fautaua val par l'OPH

8

Délibération n°008 — 2014 du 12-02-2014 - Autorisant le lancement AOP et signature marché traitement Déchets Verts

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4

Délibération n°004 — 2014 du 12-02-2014 - Relatif à l'acquisition de matériels roulants

6

Délibération n°006 — 2014 du 12-02-2014 - Autorisant le déclassement et la cession du véhicule VSAV n°111757 P

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
5

Délibération n°005 — 2014 du 12-02-2014 - Mise en conformité des écoles maternelle et élémentaire de Tuterai Tane

💶 Finances & Budget 1 délibération
7

Délibération n°007 — 2014 du 12-02-2014 - Octroi d'une subvention à l'Association Coopérative scolaire de Tuterai Tane Primaire

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