Conseil municipal du 2026-02-23
Plaine
23 février 2026
11 délibérations
11
délibérations
7
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- SDE22 : avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie
- Règlement intérieur santé sécurité au travail
- Pièges à frelons
- Rapports de la CLECT du 1er octobre 2025
- Taux imposition 2026
- Subvention 2026 au CCAS
- Participation financière 2026 aux frais de fonctionnement de l'école Ste Anne
- Subventions et participations 2026
- foyer foot : remplacement des portes
- Cuisine scolaire : diagnostics avant travaux
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2026
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Finances & Budget
7 délibérations
2026017
Subventions et participations 2026
2026018
Participation financière 2026 aux frais de fonctionnement de l'école Ste Anne
2026019
Subvention 2026 au CCAS
2026020
Taux imposition 2026
2026021
Rapports de la CLECT du 1er octobre 2025
2026022
Pièges à frelons
2026024
SDE22 : avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2026015
Cuisine scolaire : diagnostics avant travaux
2026016
foyer foot : remplacement des portes
🏛️
Administration
1 délibération
2026014
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 2 février 2026
👥
Ressources humaines
1 délibération
2026023
Règlement intérieur santé sécurité au travail
WEB
scdl:21220170100019:2026-02-23
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