2 février 2026
13
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Construction d'une c'uisine scolaire : plan de financement
Aménagement sécuritaire route des croix : plan de financement
Convention d'objectifs 2026 — 2028 entre le service c'ommun "ALSH et activités des adolescents" et la MJC de Quintin
Rapport de la CLECT du 16/12/2025 : partage de laccompagnement financier versé par l'Etat pour l'exercice des compétences obligatoires en matière d'accueil du jeune enfant
Rapport de la CLECT du 16/12/2025 : actualisation du transfert de charges liées au PLUi
Rapport de la CLECT du 16/12/2025 : neutralisation de la tarification et du transport des publics scolaires vers les piscines
Avancement de grade : ratios promus promouvables 2026
Avancement de grade : création d'un poste dattaché principal
Création d'un poste à temps non c'omplet au service administratif
Salle de sports : changement d'une porte de secours
Séparation d'un établissement (cantine salle des fêtes) en deux ERP distincts : études diagnostiques
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 8 décembre 2025
Cession de parcelles à la Porte Morin
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