CM

2 février 2026

Plaine 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Aménagement sécuritaire route des croix : plan de financement - Construction d'une cuisine scolaire : plan de financement - Salle de sports : changement d'une porte de secours - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 décembre 2025 - Rapport de la CLECT du 16/12/2025 : neutralisation de la tarification et du transport des publics scolaires vers les pis - Rapport de la CLECT du 16/12/2025 : actualisation du transfert de charges liées au PLUi - Rapport de la CLECT du 16/12/2025 : partage de l'accompagnement financier versé par l'Etat pour l'exercice des compétenc - Cession de parcelles à la Porte Morin - Convention d'objectifs 2026-2028 entre le service commun "ALSH et activités des adolescents" et la MJC de Quintin - Création d'un poste à temps non complet au service administratif - Avancement de grade : création d'un poste d'attaché principal - Avancement de grade : ratios promus promouvables 2026 - Séparation d'un établissement (cantine salle des fêtes) en deux ERP distincts : études diagnostiques
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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2026003

C'onstruction d'une c'uisine scolaire : plan de financement

2026004

Aménagement sécuritaire route des croix : plan de financement

2026009

Convention d'objectifs 2026 — 2028 entre le service c'ommun "ALSH et activités d'es adolescents" et la MJC de Quintin

2026011

Rapport de la CLECT du 16/12/2025 : partage de laccompagnement financier versé par l'Etat pour l'exercice des compétences obligatoires en matière d'accueil du jeune enfant

2026012

Rapport de la CLECT du 16/12/2025 : actualisation du transfert de charges liées au PLUi

2026013

Rapport de la CLECT du 16/12/2025 : neutralisation de la tarification et du transport des publics scolaires vers les piscines

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026006

Avancement de grade : ratios promus promouvables 2026

2026007

Avancement de grade : création d'un poste dattaché principal

2026008

Création d'un poste à temps non c'omplet au service administratif

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026002

Salle de sports : changement d'une porte de secours

2026005

Séparation d'un établissement (cantine salle des fêtes) en deux ERP distincts : études diagnostiques

🏛️ Administration 1 délibération
2026001

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 8 décembre 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026010

Cession de parcelles à la Porte Morin

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