17 octobre 2025
13
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
072 Subvention à l'association pour la promotion de la Foire
073 Indemnité de gardiennage de l'église
075 Vente des macro — lots du lotissement LOrée du Petit Bois-Révision du taux de TVA
076 Lotissement « LOrée du Petit Bois » Modalités de versement de laide à la production de logements sociaux
077 Lotissement « Le Pré aux Chevaux » Aides à la production de logements sociaux
078 Modalités dattribution des lots de la 1ère tranche du lotissement communal « Le Pré aux Chevaux »
079A Lotissement « Le Pré aux Chevaux » — 1ère tranche Prix de vente des lots
079 Lotissement « Le Pré aux Chevaux » — 1ère tranche Prix de vente des lots
080 Lotissement Le Pré aux Chevaux Dépôt des pièces administratives
074 Mandat spécial pour la participation des élus au 107ème Congrès des Maires
082 Plan Communal de Sauvegarde
081 Modification du tableau des effectifs
083 Services d'eau et d'assainissement — rapports sur le prix et la qualité du service pour l'année 2024
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