Conseil municipal du 2025-10-17
13
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
2025 — 072 Subvention à lassociation pour la promotion de la Foire
2025 — 073 Indemnité de gardiennage de léglise
2025 — 075 Vente des macro-lots du lotissement LOrée du Petit Bois-Révision du taux de TVA
2025 — 076 Lotissement « LOrée du Petit Bois » Modalités de versement de laide à la production de logements sociaux
2025 — 077 Lotissement « Le Pré aux Chevaux » Aides à la production de logements sociaux
2025 — 078 Modalités dattribution des lots de la 1ère tranche du lotissement communal « Le Pré aux Chevaux »
2025 — 079A Lotissement « Le Pré aux Chevaux » - 1ère tranche Prix de vente des lots
2025 — 079 Lotissement « Le Pré aux Chevaux » - 1ère tranche Prix de vente des lots
2025 — 080 Lotissement Le Pré aux Chevaux Dépôt des pièces administratives
2025 — 074 Mandat spécial pour la participation des élus au 107ème Congrès des Maires
2025 — 082 Plan Communal de Sauvegarde
2025 — 081 Modification du tableau des effectifs
2025 — 083 Services deau et dassainissement - rapports sur le prix et la qualité du service pour lannée 2024
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