17 novembre 2025
12
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
084 Convention pour les modalités de répartition financière des travaux de réfection de voirie
086A Versement aux écoles publiques et à l'école privée de laide transport piscine de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Année scolaire 2024-2025
086 Versement aux écoles publiques de laide transport piscine de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Année scolaire 2024-2025
088 Remboursement de frais de déplacement
085 Prime de fin dannée du personnel communal au titre de l'année 2025
089 Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal au CH de Guingamp
090 Modification du tableau des effectifs - Création de poste
091 Création de poste
092 Régularisation demprises à la Porte Limon
093 Institution de permis de démolir
094 Lotissement LOrée du Petit Bois — Convention de servitude au profit dEnedis
095 Dérogation au repos dominical 2026
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