Conseil municipal du 2024-10-14

Plaintel 14 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2024-087A Avant-Projet aménagement Rue des Granitiers - 2024-087 Avant-Projet aménagement Rue des Granitiers - 2024-089 Lecture publique - Actualisation et adoption de documents tutélaires pour lactivité des - 2024-085 Modification du règlement dattribution des lots à bâtir du lotissement communal - 2024-081 Subvention à lassociation pour la promotion de la Foire - 2024-088 Eclairage public Rue des Granitiers - 2024-086 Portage foncier « LOrée du Petit Bois 2 » Convention opérationnelle avec - 2024-084 Modification du tableau des effectifs - 2024-083 Mandat spécial pour la participation des élus au 106ème Congrès des Maires - 2024-082 Indemnité de gardiennage de léglise - 2024-080 Avenant à la convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
14102024085

2024 — 085 Modification du règlement dattribution des lots à bâtir du lotissement communal

14102024086

2024 — 086 Portage foncier « LOrée du Petit Bois 2 » Convention opérationnelle avec

14102024087

2024 — 087A Avant-Projet aménagement Rue des Granitiers

14102024087

2024 — 087 Avant-Projet aménagement Rue des Granitiers

14102024088

2024 — 088 Eclairage public Rue des Granitiers

💶 Finances & Budget 3 délibérations
14102024081

2024 — 081 Subvention à lassociation pour la promotion de la Foire

14102024082

2024 — 082 Indemnité de gardiennage de léglise

14102024083

2024 — 083 Mandat spécial pour la participation des élus au 106ème Congrès des Maires

❤️ Social & Santé 1 délibération
14102024080

2024 — 080 Avenant à la convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires

👥 Ressources humaines 1 délibération
14102024084

2024 — 084 Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération
14102024089

2024 — 089 Lecture publique - Actualisation et adoption de documents tutélaires pour lactivité des

WEB megalis:2024:7408:2024-10-14
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