CM

14 octobre 2024

Plaintel 11 délibérations

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Social & Santé

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

085 Modification du règlement dattribution des lots à bâtir du lotissement communal

086 Portage foncier « LOrée du Petit Bois 2 » Convention opérationnelle avec

087A Avant — Projet aménagement Rue des Granitiers

087 Avant — Projet aménagement Rue des Granitiers

088 Eclairage public Rue des Granitiers

Finances & Budget 3 délibérations

081 Subvention à l'association pour la promotion de la Foire

082 Indemnité de gardiennage de l'église

083 Mandat spécial pour la participation des élus au 106ème Congrès des Maires

Social & Santé 1 délibération

080 Avenant à la convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires

Ressources humaines 1 délibération

084 Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 1 délibération

089 Lecture publique — Actualisation et adoption de documents tutélaires pour lactivité des

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