Conseil municipal du 2024-11-18

Plaintel 18 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Sécurité

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 2024-100 Adhésion au Service Commun Prévention des Risques majeurs - 2024-099 Rénovation dun mât - Impasse des écoles - 2024-101 Modification des durées d'éclairage des zones d'activités communautaires - 2024-102 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - 2024-095 Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) - 2024-098 Rénovation de lanternes - Programmation Fonds Vert - 2024-097 Régularisation demprise rue de Bel Air - 2024-096 Mise à disposition dun agent communal au CH de Guingamp - 2024-093 Mise en sécurité du pont de Mirette - Demande de subvention - 2024-092 Aménagement de la rue des Granitiers - Demande de subventions - 2024-091 Aides à la production de logements sociaux - 2024-090 Provision pour risques et charges - 2024-094 Prime de fin dannée du personnel communal au titre de lannée 2024

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
18112024095

2024 — 095 Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE)

18112024096

2024 — 096 Mise à disposition dun agent communal au CH de Guingamp

18112024097

2024 — 097 Régularisation demprise rue de Bel Air

18112024098

2024 — 098 Rénovation de lanternes - Programmation Fonds Vert

18112024101

2024 — 101 Modification des durées d'éclairage des zones d'activités communautaires

18112024102

2024 — 102 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

🛡️ Sécurité 2 délibérations
18112024090

2024 — 090 Provision pour risques et charges

18112024093

2024 — 093 Mise en sécurité du pont de Mirette - Demande de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
18112024091

2024 — 091 Aides à la production de logements sociaux

18112024092

2024 — 092 Aménagement de la rue des Granitiers - Demande de subventions

👥 Ressources humaines 1 délibération
18112024094

2024 — 094 Prime de fin dannée du personnel communal au titre de lannée 2024

🎓 Éducation 1 délibération
18112024099

2024 — 099 Rénovation dun mât - Impasse des écoles

❤️ Social & Santé 1 délibération
18112024100

2024 — 100 Adhésion au Service Commun Prévention des Risques majeurs

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