18 novembre 2024
13
délibérations
6
Autres decisions
2
Sécurité
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
095 Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE)
096 Mise à disposition d'un agent communal au CH de Guingamp
097 Régularisation demprise rue de Bel Air
098 Rénovation de lanternes — Programmation Fonds Vert
101 Modification des durées déclairage des zones d'activités communautaires
102 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
090 Provision pour risques et charges
093 Mise en sécurité du pont de Mirette — Demande de subvention
091 Aides à la production de logements sociaux
092 Aménagement de la rue des Granitiers - Demande de subventions
094 Prime de fin dannée du personnel communal au titre de l'année 2024
099 Rénovation d'un mât — Impasse des écoles
100 Adhésion au Service Commun Prévention des Risques majeurs
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