27 mai 2024
14
délibérations
7
Autres decisions
3
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
051 Dénomination et numérotation du lotissement communal « Le Pré aux Chevaux »
055 Groupement dachat de denrées alimentaires biologiques rassemblant plusieurs communes de SBAA Renouvellement de la convention
049 Avis sur le projet de PLUI arrêté
053B Prix de vente des lots du lotissement communal « LOrée du Petit Bois »
053A Prix de vente des lots du lotissement communal « LOrée du Petit Bois »
053 Prix de vente des lots du lotissement communal « LOrée du Petit Bois »
054 Lotissement LOrée du Petit Bois Dépôt des pièces administratives
048 Installation du nouveau conseiller municipal
057 Modification du tableau des effectifs
059 Convention de soutien communes et groupements communaux pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
050 Acquisition d'une propriété rue des Granitiers
052 Règlement dattribution des lots à bâtir du lotissement communal « LOrée du Petit Bois »
056 Remboursement franchise assurance
058 Lotissement Le Pré aux Chevaux 1ère tranche Alimentation HTABTEP Infrastructures Télécommunications Génie civil Gaz
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