Conseil municipal du 2024-05-27

14 délibérations - 2024-053B Prix de vente des lots du lotissement communal « LOrée du Petit Bois » - 2024-053A Prix de vente des lots du lotissement communal « LOrée du Petit Bois » - 2024-052 Règlement dattribution des lots à bâtir du lotissement communal « LOrée du Petit Bois » - 2024-054 Lotissement L'Orée du Petit Bois Dépôt des pièces administratives - 2024-053 Prix de vente des lots du lotissement communal « LOrée du Petit Bois » - 2024-051 Dénomination et numérotation du lotissement communal « Le Pré aux Chevaux » - 2024-050 Acquisition dune propriété rue des Granitiers - 2024-059 Convention de soutien communes et groupements communaux pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - 2024-058 Lotissement Le Pré aux Chevaux 1ère tranche Alimentation HTABTEP Infrastructures Télécommunications Génie ci - 2024-057 Modification du tableau des effectifs - 2024-055 Groupement dachat de denrées alimentaires biologiques rassemblant plusieurs communes de SBAA Renouvellement de - 2024-056 Remboursement franchise assurance - 2024-049 Avis sur le projet de PLUI arrêté - 2024-048 Installation du nouveau conseiller municipal