12 avril 2024
17
délibérations
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
032A Taux dimposition 2024
037 Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
038 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57
041 Dénomination et numérotation du lotissement de Créhenny
043 Approbation du projet éducatif et pédagogique Aux Jardins de lEsquirol
047 Création de postes
012 Règlement de la Foire aux poulains
024A Comptes Administratifs 2023 — budget principal
025A Comptes Administratifs 2023 — budget lotissement des Rochettes
026A Comptes Administratifs 2023 — budget lotissement le Petit Bois
027A Comptes Administratifs 2023 — budget lotissement le Pré aux chevaux
039 Subvention Association Lavoirs et Fontaines à Plaintel
042 Bilan des cessions et acquisitions 2023
045 Fixation du loyer du logement communal situé 83 rue des Rochettes
040 Acquisition par voie de préemption d'une propriété rue du Parc des Sports
044 Convention avec l'association Au fond du Courtil pour le jardin partagé
046 Modification du tableau de effectifs
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