15 mars 2024
13
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
011 Adoption du règlement de collecte de Saint-Brieuc Armor Agglomération
012A Règlement de la Foire aux poulains
014 Règlement Budgétaire et Financier
016 Débat dOrientation Budgétaire 2024
019 Création de postes
020 Convention avec le SDE pour la réalisation d'un audit énergétique
013 Tarifs de la foire 2024
015A Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
017 Subventions 2024
010 Modification des règlements intérieurs des services ludothèque, maison de l'enfance et des temps périscolaires et extrascolaires
018 Mandat spécial pour la participation des élus au réseau BRUDED
021 Motion de soutien aux communes concernées par la fermeture de classes
022 Cession chemin rural
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