Conseil municipal du 2024-03-15

Plaintel 15 mars 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 2024-016 Débat d'Orientation Budgétaire 2024 - 2024-012A Règlement de la Foire aux poulains - 2024-010 Modification des règlements intérieurs des services ludothèque, maison de lenfance et des temps périscolaires e - 2024-011 Adoption du règlement de collecte de Saint-Brieuc Armor Agglomération - 2024-013 Tarifs de la foire 2024 - 2024-015A Ouverture anticipée des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif - 2024-014 Règlement Budgétaire et Financier - 2024-017 Subventions 2024 - 2024-018 Mandat spécial pour la participation des élus au réseau BRUDED - 2024-019 Création de postes - 2024-020 Convention avec le SDE pour la réalisation d'un audit énergétique - 2024-021 Motion de soutien aux communes concernées par la fermeture de classes - 2024-022 Cession chemin rural

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
15032024011

2024 — 011 Adoption du règlement de collecte de Saint-Brieuc Armor Agglomération

15032024012

2024 — 012A Règlement de la Foire aux poulains

15032024014

2024 — 014 Règlement Budgétaire et Financier

15032024016

2024 — 016 Débat d'Orientation Budgétaire 2024

15032024019

2024 — 019 Création de postes

15032024020

2024 — 020 Convention avec le SDE pour la réalisation d'un audit énergétique

💶 Finances & Budget 3 délibérations
15032024013

2024 — 013 Tarifs de la foire 2024

15032024015

2024 — 015A Ouverture anticipée des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif

15032024017

2024 — 017 Subventions 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
15032024010

2024 — 010 Modification des règlements intérieurs des services ludothèque, maison de lenfance et des temps périscolaires et extrascolaires

🌱 Environnement 1 délibération
15032024018

2024 — 018 Mandat spécial pour la participation des élus au réseau BRUDED

🤝 Vie associative 1 délibération
15032024021

2024 — 021 Motion de soutien aux communes concernées par la fermeture de classes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
15032024022

2024 — 022 Cession chemin rural

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