Conseil municipal du 2025-06-10

Plancoët 10 juin 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

14

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Attribution subvention exceptionnelle Association SOLES - Attribution subvention exceptionnelle Association Peuples Solidaires - Attribution subvention exceptionnelle Association Epicerie Solidaire - Attribution subvention exceptionnelle Amicale Sapeurs-Pompiers - Dénomination noms rue opération La Porte au Rocher - PC Rue Eric Tabarly Primaxes Convention rétrocession équipements communs vers la commune Autorisation de Signature - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Autorisation signature projet convention période préparation au reclassement - Mise à jour du tableau des effectifs municipaux - Adhésion à l'association des Amis de la Gendarmerie - Subventions annuelles aux associations - OGEC St Sauveur Participation 2025 Fonctionnement de l'établissement - Bail appartenant n°1 Bâtiment Rue Chateaubriand - Cession amiable voirie équipements et espaces communs lotissement Domaine Chateaubriand à la commune pour transfert dans - Mise à jour du tableau des effectifs municipaux - Bail appartement n°1 Bâtiment Chateaubriand - Attribution subvention exceptionnelle à l'association SOLES - Attribution subvention exceptionnelle à l'association Epicerie Solidaire - Attribution subvention exceptionnelle à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers - Subventions annuelles aux associations

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
30

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

30

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

35

OGEC St Sauveur Participation 2025 Fonctionnement de l'établissement

35

OGEC St Sauveur — Participation 2025 au fonctionnement de l'établissement

36

Subventions annuelles aux associations

36

Subventions annuelles aux associations

38

Attribution subvention exceptionnelle Amicale Sapeurs-Pompiers

38

Attribution subvention exceptionnelle à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers

39

Attribution subvention exceptionnelle Association Epicerie Solidaire

39

Attribution subvention exceptionnelle à l'association Epicerie Solidaire

40

Attribution subvention exceptionnelle Association Peuples Solidaires

40

Attribution subvention exceptionnelle à l'association Peuples Solidaires

41

Attribution subvention exceptionnelle Association SOLES

41

Attribution subvention exceptionnelle à l'association SOLES

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
31

PC Rue Eric Tabarly Primaxes Convention rétrocession équipements communs vers la commune Autorisation de Signature

32

Cession amiable voirie équipements et espaces communs lotissement Domaine Chateaubriand à la commune pour transfert dans le domaine privé communal

32

Cession amiable de la voirie, des équipements et des espaces communs du lotissement Domaine Chateaubriand à la commune pour transfert dans le domaine privé communal

33

Dénomination noms rue opération La Porte au Rocher

33

Dénomination noms de rue opération La Porte au Rocher

37

Adhésion à l'association des Amis de la Gendarmerie

👥 Ressources humaines 5 délibérations
28

Mise à jour du tableau des effectifs municipaux

28

Mise à jour du tableau des effectifs municipaux

28

Mise à jour tableau des effectifs municipaux

29

Autorisation signature projet convention période préparation au reclassement

29

Autorisation signature du projet de convention de la période de préparation au reclassement

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
31

PC Rue Eric Tabarly/Primaxes — Convention rétrocession vers la commune-Autorisation de signature

34

Bail appartenant n°1 Bâtiment Rue Chateaubriand

34

Bail appartement n°1 Bâtiment Chateaubriand

🤝 Vie associative 1 délibération
37

Adhésion à l'association des Amis de la Gendarmerie

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