24 septembre 2024
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Schéma d'irecteur immobilier et énergétique (SDIE)-L'ancement consultation et c'andidature fonds chêne 4
Liste des locaux assujettis à la taxe annuelle sur les friches commerciales
Permis daménager secteur La Porte au Rocher_SAS Emeraude Haquin-Signature convention de rétrocession des équipements communs à la commune
Restauration municipal — Recrutement consultant métiers de la restauration collective
Restauration municipal — Accompagnement ligue de lenseignement Bretagne
Stade Joseph Samson — Convention utilisation stade et vestiaires pour le PAFC
Stade Joseph Samson — Convention d'utilisation stade et vestiaires-Collège Chateaubriand
Restauration municipale — Accompagnement CDG 22-Convention direction accompagnement et évolution des organisations
Tarifs de la garderie — Modulation en fonction du quotient familial
Reconduction dispositif des permanences de conseil numérique à France Services
Syndicat du Frémur — RPQS Eau Potable 2023
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