Conseil municipal du 2024-09-24

Plancoët 24 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

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Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Syndicat du Frémur-RPQS Eau Potable 2023 - Reconduction dispositif des permanences de conseil numérique à France Services - Permis d'aménager secteur La Porte au Rocher_SAS Emeraude Haquin-Signature convention de rétrocession des équipements co - Liste des locaux assujettis à la taxe annuelle sur les friches commerciales - Schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE)-Lancement consultation et candidature fonds chêne 4 - Stade Joseph Samson-Convention d'utilisation stade et vestiaires-Collège Chateaubriand - Stade Joseph Samson-Convention utilisation stade et vestiaires pour le PAFC - Tarifs de la garderie-Modulation en fonction du quotient familial - Restauration municipal-Accompagnement ligue de l'enseignement Bretagne - Restauration municipal-Recrutement consultant métiers de la restauration collective - Restauration municipale-Accompagnement CDG 22-Convention direction accompagnement et évolution des organisations

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
39

Schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE)-Lancement consultation et candidature fonds chêne 4

40

Liste des locaux assujettis à la taxe annuelle sur les friches commerciales

41

Permis d'aménager secteur La Porte au Rocher_SAS Emeraude Haquin-Signature convention de rétrocession des équipements communs à la commune

📄 Autres decisions 2 délibérations
34

Restauration municipal — Recrutement consultant métiers de la restauration collective

35

Restauration municipal — Accompagnement ligue de l'enseignement Bretagne

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
37

Stade Joseph Samson — Convention utilisation stade et vestiaires pour le PAFC

38

Stade Joseph Samson — Convention d'utilisation stade et vestiaires-Collège Chateaubriand

🛡️ Sécurité 1 délibération
33

Restauration municipale — Accompagnement CDG 22-Convention direction accompagnement et évolution des organisations

💶 Finances & Budget 1 délibération
36

Tarifs de la garderie — Modulation en fonction du quotient familial

💻 Numérique 1 délibération
42

Reconduction dispositif des permanences de conseil numérique à France Services

🌱 Environnement 1 délibération
43

Syndicat du Frémur — RPQS Eau Potable 2023

WEB megalis:2024:7409:2024-09-24
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