CM

10 décembre 2024

Plancoët 17 délibérations

17

délibérations

7

Environnement

5

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Environnement 7 délibérations
44

Mise A Jour du Tableau des Effectifs Municipaux

45

Agents Municipaux — Cheques Cadeaux de Fin dAnnee

46

Cad'eau de Depart en Retraite

48

Bail du 1er novembre 2024 appartement du college 3 place Chateaubriand

53

Don en nature aux restos du cur

54

Don en nature au secours populaire et subvention au secours catholique

55

Subvention au réseau "L'ire et Faire L'ire"

Autres decisions 5 délibérations
52

ECOQUARTIER Etude pré — opérationnelle-Avenant au contrat de service

52

Ecoquartier — Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de service

56

Instruction des demandes préalables de publicités, enseignes et pré-enseignes par Dinan Agglomération-Année 2024-Convention

58

Visite écoquartier Laval — Romorantin-Montlouis s/Loire-Paiement factures hôtel et remboursement frais supportés par 2 élus

59

PAPI — Programmation dactions 2025

Ressources humaines 1 délibération
47

Esat Quatre — Vaulx-Convention Appui pour un Suivi dans lEmploi

Urbanisme & Travaux 1 délibération
49

Cession d'élaissé de voirie au 3 Glochais

Transport & Mobilité 1 délibération
50

Occupation locaux Place du Tramway — Centre hospitalier de Dinan-Régularisation loyers

Événementiel & Tourisme 1 délibération
51

Création d'une société publique locale dans le domaine du tourisme-Prise de participation au capital

Finances & Budget 1 délibération
57

D'ecision Modificative Budgetaire N°1 — Budget Commune

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