Conseil municipal du 2024-12-10

Plancoët 10 décembre 2024 17 délibérations
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17

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ECOQUARTIER Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de service - Subvention au réseau "Lire et Faire Lire" - Don en nature au secours populaire et subvention au secours catholique - Instruction des demandes préalables de publicités, enseignes et pré-enseignes par Dinan Agglomération-Année 2024-Convent - DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1-BUDGET COMMUNE - Don en nature aux restos du cur - Visite écoquartier Laval-Romorantin-Montlouis s/Loire-Paiement factures hôtel et remboursement frais supportés par 2 élu - PAPI - Programmation d'actions 2025 - Ecoquartier-Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de service - Création d'une société publique locale dans le domaine du tourisme-Prise de participation au capital - Occupation locaux Place du Tramway-Centre hospitalier de Dinan-Régularisation loyers - Cession délaissé de voirie au 3 Glochais - CADEAU DE DEPART EN RETRAITE - Bail du 1er novembre 2024 appartement du college 3 place Chateaubriand - AGENTS MUNICIPAUX - CHEQUES CADEAUX DE FIN D'ANNEE - ESAT QUATRE-VAULX-CONVENTION APPUI POUR UN SUIVI DANS L'EMPLOI - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX

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Délibérations (17)

🌱 Environnement 7 délibérations
44

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX

45

AGENTS MUNICIPAUX — CHEQUES CADEAUX DE FIN D'ANNEE

46

CADEAU DE DEPART EN RETRAITE

48

Bail du 1er novembre 2024 appartement du college 3 place Chateaubriand

53

Don en nature aux restos du cur

54

Don en nature au secours populaire et subvention au secours catholique

55

Subvention au réseau "Lire et Faire Lire"

📄 Autres decisions 5 délibérations
52

ECOQUARTIER Etude pré — opérationnelle-Avenant au contrat de service

52

Ecoquartier — Etude pré-opérationnelle-Avenant au contrat de service

56

Instruction des demandes préalables de publicités, enseignes et pré-enseignes par Dinan Agglomération-Année 2024-Convention

58

Visite écoquartier Laval — Romorantin-Montlouis s/Loire-Paiement factures hôtel et remboursement frais supportés par 2 élus

59

PAPI — Programmation d'actions 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
47

ESAT QUATRE — VAULX-CONVENTION APPUI POUR UN SUIVI DANS L'EMPLOI

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
49

Cession délaissé de voirie au 3 Glochais

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
50

Occupation locaux Place du Tramway — Centre hospitalier de Dinan-Régularisation loyers

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
51

Création d'une société publique locale dans le domaine du tourisme-Prise de participation au capital

💶 Finances & Budget 1 délibération
57

DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 — BUDGET COMMUNE

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