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24 septembre 2024

Plancoët 11 délibérations

11

délibérations

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 2 délibérations
34

Restauration municipal — Recrutement consultant métiers de la restauration collective

35

Restauration municipal — Accompagnement ligue de lenseignement Bretagne

Finances & Budget 2 délibérations
36

Tarifs de la garderie — Modulation en fonction du quotient familial

40

Liste des locaux assujettis à la taxe annuelle sur les friches commerciales

Sport 2 délibérations
37

Stade Joseph Samson — Convention utilisation stade et vestiaires pour le PAFC

38

Stade Joseph Samson — Convention d'utilisation stade et vestiaires-Collège Chateaubriand

Environnement 2 délibérations
41

Permis daménager secteur La Porte au Rocher_SAS Emeraude Haquin-Signature convention de rétrocession des équipements communs à la commune

43

Syndicat du Frémur — RPQS Eau Potable 2023

Sécurité 1 délibération
33

Restauration municipale — Accompagnement CDG 22-Convention direction accompagnement et évolution des organisations

Urbanisme & Travaux 1 délibération
39

Schéma d'irecteur immobilier et énergétique (SDIE)-L'ancement consultation et c'andidature fonds chêne 4

Numérique 1 délibération
42

Reconduction dispositif des permanences de conseil numérique à France Services

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