Conseil municipal du 2024-04-08

Pléchâtel 8 avril 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Vente de bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain - Personnel communal : création de poste - Tarifs mini camps, mini séjours et nuitée - ALSH : révision des tarifs - Transport scolaire : révision des tarifs - Réhabilitation du Prieuré : avenant n°2 au lot n°5 - Approbation de la modification des statuts de la CCBPLC en vue du transfert, par ses communes membres, des compétences « - Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de progr - Achat de la parcelle ZC 144 située rue des Châtaigniers - Lotissement de la Haie Plessix : avenant n°3 au lot n°1 - Construction d'une halle de marché : demande de subvention - Construction d'une halle de marché : choix des entreprises - Subvention exceptionnelle école St Michel - Mise à disposition d'électricité pour une entreprise extérieure - Bibliothèque : devis pour l'installation de deux ordinateurs pour le public - Vente d'une parcelle au Val Himboul - Vente du bâtiment situé au 6 rue des Manoirs - Opération P'tits boulots 2024 - Installation du skatepark à proximité du terrain de foot

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024044

Construction d'une halle de marché : choix des entreprises

2024046

Lotissement de la Haie Plessix : avenant n°3 au lot n°1

2024047

Achat de la parcelle ZC 144 située rue des Châtaigniers

2024048

Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUIH)

2024050

Réhabilitation du Prieuré : avenant n°2 au lot n°5

2024055

Installation du skatepark à proximité du terrain de foot

2024059

Bibliothèque : devis pour l'installation de deux ordinateurs pour le public

2024062

Vente de bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024045

Construction d'une halle de marché : demande de subvention

2024051

Transport scolaire : révision des tarifs

2024052

ALSH : révision des tarifs

2024053

Tarifs mini camps, mini séjours et nuitée

2024060

Mise à disposition d'électricité pour une entreprise extérieure

2024061

Subvention exceptionnelle école St Michel

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024054

Personnel communal : création de poste

2024056

Opération P'tits boulots 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024057

Vente du bâtiment situé au 6 rue des Manoirs

2024058

Vente d'une parcelle au Val Himboul

🌱 Environnement 1 délibération
2024049

Approbation de la modification des statuts de la CCBPLC en vue du transfert, par ses communes membres, des compétences « eau » et « assainissement des eaux usées » au 1er janvier 2025

WEB megalis:2024:13345:2024-04-08
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