Conseil municipal du 2024-02-26

Pléchâtel 26 février 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

14

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - ETAT 1259 DE 2024 - Compte de gestion 2023 - Budget CCAS - Compte de gestion 2023 - Budget Lotissement - Compte de gestion 2023 - Budget Boulangerie - Compte de gestion 2023 - Budget Assainissement - Compte de gestion 2022 - Budget Commune - Compte de gestion 2023 - Budget Maison de Santé - Devis pour travaux de marquage au sol - Vente d'un bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain - Choix d'un nom pour le lotissement situé à l'arrière du Prieuré - Détermination des critères de sélection des candidatures pour la vente des lots du lotissement de la Haie Plessix - Marché triennal de voirie : choix de l'entreprise - Vidéoprotection à la salle polyvalente - Subvention des 3 ans glissants - Vote des subventions aux associations 2024 - Vote des taux des impôts directs locaux - Vote des budgets primitifs 2024 - Affectation des résultats pour les budgets Commune, Assainissement, Boulangerie et Maison de Santé - Approbation des comptes administratifs 2023 - Approbation des comptes de gestion 2023

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
23

Compte de gestion 2023 — Budget CCAS

23

Compte de gestion 2023 — Budget Lotissement

23

Compte de gestion 2023 — Budget Boulangerie

23

Compte de gestion 2023 — Budget Assainissement

23

Compte de gestion 2023 — Budget Maison de Santé

1259

ETAT 1259 DE 2024

2023

Compte de gestion 2022 — Budget Commune

2024031

Approbation des comptes de gestion 2023

2024032

Approbation des comptes administratifs 2023

2024033

Affectation des résultats pour les budgets Commune, Assainissement, Boulangerie et Maison de Santé

2024034

Vote des budgets primitifs 2024

2024035

Vote des taux des impôts directs locaux

2024036

Vote des subventions aux associations 2024

2024037

Subvention des 3 ans glissants

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024039

Marché triennal de voirie : choix de l'entreprise

2024040

Vidéoprotection à la salle polyvalente

2024041

Devis pour travaux de marquage au sol

2024043

Vente d'un bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024038

Détermination des critères de sélection des candidatures pour la vente des lots du lotissement de la Haie Plessix

2024042

Choix d'un nom pour le lotissement situé à l'arrière du Prieuré

WEB megalis:2024:13345:2024-02-26
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