5 février 2024
21
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Extension ALSH : passage en phase APD
Choix des n'oms de rues pour le lotissement
Lotissement de la Haie Plessix : avenant n°2 au lot n°1
Aménagement de la place de la Mairie : avenant n°1 au lot n°1
Convention opérationnelle daction foncière avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne
Devis pour travaux d'entretien des bâtiments communaux
Création d'une liaison piétonne rue des Etangs au Châtellier
Devis informatique
Vente de bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain
Extension ALSH : demande de subvention DETR / DSIL
Lotissement de la Haie Plessix : détermination du prix de vente
Subvention de la Commune au CCAS
Subvention exceptionnelle école Arthur Regnault
Subvention de fonctionnement école St Michel
Remboursement de location de salle
Remboursement de dépenses effectuées par le directeur de l'accueil de loisirs
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur la Commune
Convention relative au rattachement douvrages de raccordement dunité de production de renforcement du réseau favorisant linjection de gaz renouvelable
Classement du chemin rural YH33 et voie communale
Transfert de la compétence "gaz" au SDE 35
Personnel communal : modification de temps de travail
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