CM

5 février 2024

Pléchâtel 21 délibérations

21

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Extension ALSH : passage en phase APD

Choix des n'oms de rues pour le lotissement

Lotissement de la Haie Plessix : avenant n°2 au lot n°1

Aménagement de la place de la Mairie : avenant n°1 au lot n°1

Convention opérationnelle daction foncière avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne

Devis pour travaux d'entretien des bâtiments communaux

Création d'une liaison piétonne rue des Etangs au Châtellier

Devis informatique

Vente de bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain

Finances & Budget 7 délibérations

Extension ALSH : demande de subvention DETR / DSIL

Lotissement de la Haie Plessix : détermination du prix de vente

Subvention de la Commune au CCAS

Subvention exceptionnelle école Arthur Regnault

Subvention de fonctionnement école St Michel

Remboursement de location de salle

Remboursement de dépenses effectuées par le directeur de l'accueil de loisirs

Environnement 2 délibérations

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur la Commune

Convention relative au rattachement douvrages de raccordement dunité de production de renforcement du réseau favorisant linjection de gaz renouvelable

Culture & Patrimoine 1 délibération

Classement du chemin rural YH33 et voie communale

Autres decisions 1 délibération

Transfert de la compétence "gaz" au SDE 35

Ressources humaines 1 délibération

Personnel communal : modification de temps de travail

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