CM

26 février 2024

Pléchâtel 20 délibérations

20

délibérations

8

Finances & Budget

7

Autres decisions

2

Social & Santé

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Délibérations (20)

Finances & Budget 8 délibérations
23

Compte de gestion 2023 — Budget Lotissement

23

Compte de gestion 2023 — Budget Boulangerie

23

Compte de gestion 2023 — Budget Assainissement

23

Compte de gestion 2023 — Budget Maison de S'anté

2023

Compte de gestion 2022 — Budget Commune

Vote des budgets primitifs 2024

Vote des subventions aux associations 2024

Subvention des 3 ans glissants

Autres decisions 7 délibérations
1259

Etat 1259 de 2024

Approbation des comptes de gestion 2023

Approbation des comptes administratifs 2023

Vote des taux des impôts directs locaux

Vidéoprotection à la salle polyvalente

Choix d'un n'om pour le lotissement s'itué à l'arrière du Prieuré

Vente d'un bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain

Social & Santé 2 délibérations
23

Compte de gestion 2023 — Budget CCAS

Affectation des résultats pour les budgets Commune, Assainissement, Boulangerie et Maison de Santé

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Marché triennal de voirie : choix de lentreprise

Devis pour travaux de marquage au sol

Administration 1 délibération

Détermination des critères de s'élection des c'andidatures pour la vente des l'ots du lotissement de la Haie Plessix

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