Conseil municipal du 2024-09-06

Pléchâtel 6 septembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Autres decisions

4

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Vente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbain - Remboursement de frais Kévin Robert - Devis degraissage des réseaux d'extraction des buées grasses - Devis mise en place d'un verrou électrique sur la porte automatique du Prieuré - Devis illuminations de Noël - Rémunération des vacataires ALSH - Chois d'une entreprise pour les missions de contrôle technique et de CSPS pour l'extension de l'ALSH - Devis réparation tractopelle - Personnel communal : création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité - Personnel communal : modifications de temps de travail - Personnel communal : nomination stagiaire - Fonds de concours investissement de BPLC - Modification subvention de fonctionnement école privée Arthur Regnault - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour les écoles privées pour l'année 2024-2025 - Lotissement de la Haie Plessix : vente d'un lot

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024096

Lotissement de la Haie Plessix : vente d'un lot

2024099

Fonds de concours investissement de BPLC

2024103

Devis réparation tractopelle

2024104

Chois d'une entreprise pour les missions de contrôle technique et de CSPS pour l'extension de l'ALSH

2024106

Devis illuminations de Noël

2024107

Devis mise en place d'un verrou électrique sur la porte automatique du Prieuré

2024109

Remboursement de frais Kévin Robert

2024110

Vente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbain

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024100

Personnel communal : nomination stagiaire

2024101

Personnel communal : modifications de temps de travail

2024102

Personnel communal : création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité

2024105

Rémunération des vacataires ALSH

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024097

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour les écoles privées pour l'année 2024-2025

2024098

Modification subvention de fonctionnement école privée Arthur Regnault

🌱 Environnement 1 délibération
2024108

Devis degraissage des réseaux d'extraction des buées grasses

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13345:2024-09-06
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