Conseil municipal du 2024-04-08

Pléchâtel 8 avril 2024 19 délibérations
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19

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Vente de bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain - Personnel communal : création de poste - Tarifs mini camps, mini séjours et nuitée - ALSH : révision des tarifs - Transport scolaire : révision des tarifs - Réhabilitation du Prieuré : avenant n°2 au lot n°5 - Approbation de la modification des statuts de la CCBPLC en vue du transfert, par ses communes membres, des compétences « - Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de progr - Achat de la parcelle ZC 144 située rue des Châtaigniers - Lotissement de la Haie Plessix : avenant n°3 au lot n°1 - Construction d'une halle de marché : demande de subvention - Construction d'une halle de marché : choix des entreprises - Subvention exceptionnelle école St Michel - Mise à disposition d'électricité pour une entreprise extérieure - Bibliothèque : devis pour l'installation de deux ordinateurs pour le public - Vente d'une parcelle au Val Himboul - Vente du bâtiment situé au 6 rue des Manoirs - Opération P'tits boulots 2024 - Installation du skatepark à proximité du terrain de foot

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024044

Construction d'une halle de marché : choix des entreprises

2024045

Construction d'une halle de marché : demande de subvention

2024048

Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUIH)

2024050

Réhabilitation du Prieuré : avenant n°2 au lot n°5

2024055

Installation du skatepark à proximité du terrain de foot

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024046

Lotissement de la Haie Plessix : avenant n°3 au lot n°1

2024056

Opération P'tits boulots 2024

2024057

Vente du bâtiment situé au 6 rue des Manoirs

2024060

Mise à disposition d'électricité pour une entreprise extérieure

2024062

Vente de bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain

🌱 Environnement 3 délibérations
2024047

Achat de la parcelle ZC 144 située rue des Châtaigniers

2024049

Approbation de la modification des statuts de la CCBPLC en vue du transfert, par ses communes membres, des compétences « eau » et « assainissement des eaux usées » au 1er janvier 2025

2024058

Vente d'une parcelle au Val Himboul

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024052

ALSH : révision des tarifs

2024053

Tarifs mini camps, mini séjours et nuitée

2024061

Subvention exceptionnelle école St Michel

Sport 1 délibération
2024051

Transport scolaire : révision des tarifs

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024054

Personnel communal : création de poste

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024059

Bibliothèque : devis pour l'installation de deux ordinateurs pour le public

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