Conseil municipal du 2025-12-10

Plémet 10 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Dépôt de dossiers au titre de la DETR - SDIL 2026 - Modification autorisation cession portion parcelle ZA 24 - Revalorisation tarifs communaux 2026 - Avenant convention ORT petite ville de demain - Mise à jour du règlement intérieur de la commune - Vote crédits par anticipation - Vote crédits de paiement par anticipation - Autorisation programme Construction groupe scolaire - Participation de la commune - coûts de fonctionnement - Classes ULIS et UEMA - ville de Loudéac

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202512106

Participation de la commune — coûts de fonctionnement - Classes ULIS et UEMA - ville de Loudéac

202512107

Vote crédits de paiement par anticipation - Autorisation programme Construction groupe scolaire

202512108

Vote crédits par anticipation

202512109

Revalorisation tarifs communaux 2026

202512110

Dépôt de dossiers au titre de la DETR - SDIL 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202512105

Modification autorisation cession portion parcelle ZA 24

👥 Ressources humaines 1 délibération
202512111

Mise à jour du règlement intérieur de la commune

📄 Autres decisions 1 délibération
202512112

Avenant convention ORT petite ville de demain

WEB megalis:2025:7419:2025-12-10
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